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1 182 résultats pour « Rideau-Valentini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69d963e0cdc6046d47d01576

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La SCI VALENTINO 2007, citée à personne, n'a pas constitué avocat.

Source officielle

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TJ

Service des référés

6a0e0310cdc6046d4759e963

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] À [Localité 2] [Adresse 2] représenté par son syndic le cabinet [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Valentin

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

6a15e54acdc6046d47056750

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Adresse 3] représentée par Maître Dikmen YOZGAT de la SELARL SAINT-AVIT YOZGAT, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 754 Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES ès-qualités d’assureur de la société VALENTI

Source officielle
TJ

Chambre 1

686449080bb2f8a66ca66ff1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

- condamner la SAS ALU RIDEAU à leur verser 3 500 € pour leur préjudice moral - débouter la SAS ALU RIDEAU de toutes ses demandes et la condamner au paiement de 3 500 € au titre de l’article 700 du code

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0f5d5acdc6046d477c7c7a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

notamment, aux fins de voir cesser toute occupation illégale, liberér et dégager l’accès entre les deux parcelles ainsi que les zones concernées par les investigations et travaux, maintenir fermé le rideau

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S1

6a0aea20cdc6046d4710344b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 11 janvier 2024, le syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier « LES PEINTRES » situé 1 à 7, 11 et 12 place George Sand à RILLEUX-LA-PAPE (69140) représenté par son syndic en exercice a adressé

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6997d8a4cdc6046d4707e807

T. Judiciaire

19 février 2026

19 février 2026

Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], agissant par son syndic, le cabinet LE MANOIR, SAS, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Maître Valentin

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

67f049a502fc178212f86b29

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

et a laissé le rideau métallique [de la PHARMACIE [N]] se refermer, ce qui a eu pour conséquence de faire dérailler le rideau de ses coulisses ».  

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f0475302fc178212f86432

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur les rideaux occultants Madame [H] [P] et Monsieur [Y] [G] [E] sollicitent la condamnation sous astreinte de la SC L’IM CANDICE à procéder au remplacement des rideaux des chambres.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a0e1b78cdc6046d475bb6c7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[E] [W] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Valentine JUTTNER de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Mme [A] [W] [Adresse 5] [Localité

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6a0f78dacdc6046d477eacd0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

AGENCE VALENTIN, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Arnaud ZUCK, avocat au barreau de METZ, vestiaire : C401 DÉFENDEUR : Monsieur

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a21ea24cdc6046d472f4db0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE : - Banque CIC EST, société anonyme, inscrite au RCS de STRASBOURG sous le n°754 800 712, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 31 rue Jean Wenger Valentin 67000

Source officielle
TJ

Référés

68e88b533ea43407b9fbab30

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Pour toutes ces raisons, la société Alu Rideau considère que la mesure d’expertise judiciaire serait inutile et disproportionnée.

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TJ

3ème Chambre

69d561a4cdc6046d47713e4e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Le 12 mai 2020, Madame [B] [P] épouse [Z] indique qu’elle aurait heurté le rideau métallique de l’entrée et de sortie du magasin Le Super Marché de [Localité 3], assuré auprès de la SA

Source officielle
TJ

JCP

67f83498cf40727a004476b7

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Par courrier en date du 18 janvier 2024, la locataire a signalé une panne du rideau métallique, demandant au bailleur d’effectuer la réparation.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69ced464cdc6046d47e7fb13

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

de verre Constater, ou en tant que de besoin, prononcer la réception de l'ouvrage de rideau de verre au 23 novembre 2015 ; Dire et juger que les désordres affectant le rideau de verre ont un caractère

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b405cd753f879640d5f665

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[R] né le 20 Décembre 1945 à [Localité 6] (13), demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Alexandre ZAGO de la SELAS LAWTEC - SOCIÉTÉ D’AVOCATS, avocats au barreau de NICE substitué par Maître Valentine

Source officielle
TJ

TJ PROCED ORALE HORS REF

696564f3cdc6046d4711a9ae

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DOSSIER N° : N° RG 24/00576 - N° Portalis DBWJ-W-B7I-CZ3O AFFAIRE : Association VAL’HORC/ [X] [D], exerçant en qualité d’entrepreneur individuel sous l’enseigne “AUX VIOLETTES DE PARME” Copies le - Me Valentini

Source officielle
TJ

Section des Référés

67802aae9c3ba90f51dc41c9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

la façade du commerce central situé au RDC de l’immeuble, comprenant le réalignement des vitrines, la suppression de l’étale ainsi qu’une remise en peinture de la façade détériorée, - supprimer le rideau

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TJ

Service des référés

69581c9875782d5f069654e4

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Reprochant le changement de serrure du rideau de fer de son local en dehors de tout congé, résiliation ou mise en demeure, de sorte qu’elle se trouve dans l’impossibilité d’accéder à son local et d’exercer

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