MONTAGNE, - juger que la contrainte du 30 septembre 2025 a acquis tous les effets d’un jugement, - débouter la société MATT SPORTS MONTAGNE de ses demandes, - condamner la société MATT SPORTS MONTAGNE

[D] SPORT c/ MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE S.A.

MEDIAPRO SPORT FRANCE, représentée par son mandataire liquidateur, la société B.T.S.G. et par son co-liquidateur la SELAFA MJA C/ S.A.S.

Par conséquent, à cette date, le bouquet de chaines RMC Spot ne sera plus disponible sur votre équipement Fransat. " Certes, ce courriel indique que RMC Sport continuera d'être disponible en digital,

fémoral droit avec un aspect émoussé en dedans et en arrière de la partie proximale du col fémoral.

SPORTS MANAGEMENT à lui payer la somme de 10.000,00 euros en réparation de son préjudice moral ; - Condamner la SAS CLASSICO SPORTS MANAGEMENT à lui payer la somme de 20.000,00 euros en réparation de

de sport, dont le gérant est M.

- PA : après avoir énuméré les sports que pratiquait M. [Y] [N] avant son accident, l’expert a précisé « il n’est pas constaté une impossibilité à la pratique des sports antérieurs ».

ordonnance suivante a été rendue : EXPOSE DU LITIGE Madame [C] [Y] est cavalière amateur de saut d'obstacle et possède le statut d'éleveur hors sol avec lequel elle réalise de l'élevage de chevaux de sport

SPORT AUTOMOBILE au paiement de la somme de 16.400 euros en remboursement du prix de vente du véhicule, - CONDAMNER la société OPTION SPORT AUTOMOBILE à récupérer à ses frais le véhicule de marque AUDI

HOLDING SPORT ET AFFAIRE (HOSA) Copie certifiée conforme et Copie exécutoire délivrées à : -Me NOUVELLON T18 -Me VANNIER T34 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE

, bonnets et casquettes de sports, gants et vêtements de sport.

-PRIVATE SPORT SHOP, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par M.

(s) exécutoire(s) aux conseils des parties 2 copie(s) conforme(s) aux conseils des parties 1 copie dossier le Monsieur [L] [B] [Adresse 9] [Localité 6] Défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL :

Option Sport Automobile (ci-après la société OSA) un véhicule d’occasion Mini Cooper S immatriculée [Immatriculation 7] pour le prix de de 6.500 euros. Par lettre recommandée du 16 juin 2021, M.

Les droits d’exploitation audiovisuelle de la Coupe d’Afrique des nations sont détenus par la Confédération africaince de football, laquelle les a cédé à titre exclusif à la société beIN Sports France

CURSOL SPORTS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

la société SPORT PALAIS + à lui payer la somme provisionnelle de 14.477,83 euros à valoir sur l'arriéré locatif arrêté au 25 janvier 2024, - condamner la société SPORT PALAIS + à lui payer une indemnité