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9 résultats pour « Samuel WILLEMETZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre CIVILE

6a0cb1e5cdc6046d473a290f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

représentée par Me Samuel WILLEMETZ, avocat au barreau D’ARRAS E.A.R.L.

Source officielle
TJ

7ème JEX

671944641486831808a009aa

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

non comparante SOCIETE D’APPLICATION DES TECHNIQUES M, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante CAF DU PAS DE CALAIS, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Samuel

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

68a8b7dcd71c382e8b5b2c5c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MERIMEE dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Samuel WILLEMETZ, avocat au barreau d’ARRAS À DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES, dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

68a8b7dad71c382e8b5b2bcf

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

HISTOIRE & PATRIMOINE MANSART prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Samuel WILLEMETZ, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e951363ea43407b91064f8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

immatriculée au RCS d’[Localité 4] sous le n° 422 792 770 dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Samuel

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d01ce0cdc6046d47067deb

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DANS L’INSTANCE OPPOSANT Madame [Z] [W] Née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Samuel WILLEMETZ, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a0caaa8cdc6046d4739aa45

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référés expertises N° RG 25/01950 - N° Portalis DBZS-W-B7J-2IDA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 19 MAI 2026 DEMANDERESSE : Mme [G] [U] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Samuel

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f5ac6cdc6046d477c4f0f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MIC INSURANCE COMPANY, prise en la personne de son représentant légal Dont le siège social est sis [Adresse 6] Représentée par Me Samuel WILLEMETZ, avocat au barreau d’ARRAS, substitué par Me Alexis FATOUX

Source officielle
TJ

Chambre 02

6696b6ea9a603a692910af7a

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

DUBOIS ELECTRICITE [Adresse 4] [Localité 13] représentée par Me Samuel WILLEMETZ, avocat au barreau D’ARRAS S.A.

Source officielle

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