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31 résultats pour « Sandrine ROUXIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Civile

678028599c3ba90f51dc3c4a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Maître Jean-philippe BELVILLE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 3030 DEFENDEURS Monsieur [I], [U], [Y] [D] né le 06 Mars 1971 à [Localité 6] (42), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandrine

Source officielle

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TJ

Référés

69a27079cdc6046d47ff5a84

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

EQUINOX DEVELOPPEMENT La Société EQUINOX DÉVELOPPEMENT, - immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 538 022 872 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sandrine ROUXIT, avocat

Source officielle
TJ

J.E.X

66fede2e172da17169e96914

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

. : Jex N° RG 24/05081 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZRZ6 DEMANDEURS Mme [K] [Z] [M] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sandrine ROUXIT, avocat au barreau de LYON substitué par Me Chloé SEGUIN,

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65b01024b98137c1747892aa

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DB2H-W-B7F-WEC5 Jugement du 23 janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Richard DE LAMBERT de la SELARL DE LAMBERT AVOCAT ASSOCIE (ERDEEL AVOCATS) - 2673 Maître Sandrine

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S1

6a0aea1acdc6046d471033dc

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Jugement du : 07/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT LONG S1 [Z] [T] C/ [I] [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry DUPRE Expédition délivrée le : à : Me Sandrine

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b26798d90d454e62ed944a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 83 DEFENDEUR : Madame [M] [S] épouse [X] née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 15] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Sandrine

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69d00d96cdc6046d4705639e

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Portalis DB2H-W-B7J-25RL Jugement du : 03/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : LMH Expédition délivrée le : à : Me Sandrine

Source officielle
TJ

J.E.X

65aebea154a01215df773bc1

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

. : Jex N° RG 23/06173 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YKWA DEMANDERESSE Mme [V] [W] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Sandrine ROUXIT, avocat au barreau de LYON substituée par Maître Justine

Source officielle
TJ

J.E.X

678807fdc21c0e53e7907145

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[V] [W] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Sandrine ROUXIT, avocat au barreau de LYON substitué par Me Justine EYMONOT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
TJ

Référés civils

687154e0d395d6ba9f2a0c7c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Madame Florence FENAUTRIGUES, lors des débats PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble « [Adresse 13] », dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Sandrine

Source officielle
TJ

Ventes

67eed047b848dd6814c5db8a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

U B L I Q U E F R A N C A I S E A U N O M D U P E U P L E F R A N C A I S Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SELARL ANNE JALOUSTRE - 503 SELARL DREZET - PELET - 485 Me ROUXIT

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a1491e1cdc6046d47e85e0c

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

Localité 1] N° RG 26/01718 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4HAU ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 24 mai 2026 à 16h21 Nous, Sandrine

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TJ

Proc Accélérée au fond

6972dd41cdc6046d475e6a8f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 8] JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 Minute : 26/00012 N° RG 24/02797 - N° Portalis DB2S-W-B7I-FBVF Président : Monsieur François BOURIAUD Greffière lors des débats : Madame Sandrine

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TJ

9ème chambre 1ère section

67100408fac14a1f31d9b8c8

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

avocat plaidant et par Me Julie BARIANI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0692 DEFENDERESSES Société BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Thomas ROUHETTE

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

69759d48cdc6046d47a01a20

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[Z] [X] Me Hélène ROULLIN - 122 JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [W] [G] né le 03 Décembre 1963 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Hélène ROULLIN, avocat au barreau de

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TJ

3ème chambre civile

695ed000cdc6046d478cafe2

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ACTION LOGEMENT SERVICES C/ [T] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène ROULLIN - 122 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Hélène ROULLIN - 122 M.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67100401fac14a1f31d9b802

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

LA BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Thomas ROUHETTE et Maître Claire MASSIERA de la SELEURL SELARLU THOMAS ROUHETTE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire

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TJ

Juge libertés & détention

66335b2fc0d3e3fe99cadcd0

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

[E] [I] MAGISTRAT : Sandrine NORMAND GREFFIER : Salomé WAINSTEIN PARTIES : M. [E] [I] Assisté de Maître Malika DJOHOR, avocat commis d’office M. LE PREFET DE LA SOMME Représenté par M.

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

695ed012cdc6046d478cb13b

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ACTION LOGEMENT SERVICES C/ [W] [D] [P] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène ROULLIN - 122 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Hélène ROULLIN - 122 Mme [W] [D] M.

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TJ

19ème chambre civile

65aacc8e0c777d3ec8eb64a4

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

REALE SEGUROS GENERALES [Adresse 5] [Localité 2] (ESPAGNE) représentée par Maître Sandrine DOREL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P73 DÉFENDEUR MUTUELLE FRATERNELLE D’ASSURANCES [Adresse 3

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