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90 résultats pour « Strusi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

69d7f6d8cdc6046d47aee067

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Les éléments psychotiques s’intégrant au syndrome de stress post-traumatique et constituant une aggravation de son état antérieur.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

688918a0164153e3cd1d7bb7

T. Judiciaire

18 juillet 2025

18 juillet 2025

chronique, que la salariée a été déclarée apte avant et après le malaise, qu'elle devait subir une intervention qui a peut être généré du stress.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d94cdc6046d474d3386

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il souligne que son stress psychologique majeur complique son adaptation à la vie sociale, que l'ensemble de ses troubles se cumulent et entraînent un retentissement fonctionnel sur différents domaines

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173755cdc6046d472555ec

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

séquelles sont décrites de la manière suivante : «Amputation au niveau de P2 pour les deuxième et troisième doigts et au niveau de P3 pour le quatrième doigt de la main droite dominante et syndrome de stress

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

69d95007cdc6046d47ce9707

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le compte rendu des urgences hospitalières mentionne " un probable malaise vagal chez un patient de 32 ans sans ATCD, dans un contexte de stress professionnel ".

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a15eae1cdc6046d4705d4ae

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le 30 août 2024, le docteur [N] a constaté un « état de stress réactionnel très marqué » de la victime, cette dernière se plaignant également de cervicalgies et de contracture des trapèzes.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a6a0cdc6046d479b58bf

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [R] [T] s’est plainte de douleurs cervico dorsales et lombaires, de céphalées, de vomissement et présente un état de stress post traumatique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d990fbcdc6046d47d37d4f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il a fait état d’une ITT de 120 jours dans le cadre de la procédure pénale diligentée et a mentionné l’existence de séquelles persistantes encore un an après l’accident et indiqué souffrir d’un stress

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d80f8ccdc6046d47b0be90

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le certificat médical initial a été établi le 5 décembre 2021 et faisait état d'un " syndrome d'épuisement physique et psychique compliqué d'un épisode dépressif majeur, apparus dans un contexte de stress

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

69d6d7d7cdc6046d479315c7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

remise en état de l’appartement situé au dessus du local appartenant à la SCI BP, celle-ci subissant des dégats des eaux réguliers du fait de la fuite du bac de douche de l’appartement situé à l’étage structement

Source officielle
TJ

PÔLE SOCIAL

69e160c0cdc6046d4780b9c0

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

assisté de son curateur, a complété une déclaration de maladie professionnelle à laquelle était joint un certificat médical initial du 4 décembre 2019 établi par le Docteur [T] faisant état d'un " stress

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d990f8cdc6046d47d37d37

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il a fait état d’une ITT de 120 jours dans le cadre de la procédure pénale diligentée et a mentionné l’existence de séquelles persistantes encore un an après l’accident et indiqué souffrir d’un stress

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214b88dcb0e97e8bd1e4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle précise être suivie par le CMP pour un syndrome de stress post traumatique consécutif à l'accident et subir des séquelles la rendant inapte à l’exercice de ses fonctions d’aide-soignante.

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TJ

Serv. contentieux social

69d93bf2cdc6046d47cd300b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par décision du 20 septembre 2024, la CPAM de Seine-[Localité 3] a notifié à Mme [V] [J] l’attribution d’un taux d’IPP à 9% pour des « séquelles indemnisables d’un stress post traumatique consistant en

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f63c5cdc6046d477cefac

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle demande également des dommages et intérêts justifiés par le coût de l'envoi de lettres en recommandé, de son stress et de son anxiété mais également de sa perte de temps puisque la procédure l’a contraint

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

69602140cdc6046d47aca45c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Or, il ressort des pièces produites qu’elle a été l’assureur responsabilité civile et décennale de la société STRUCTIS BATIMENT à compter du 01/12/2022.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e2a58cdc6046d475ce117

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

déclarait à la caisse commune de sécurité sociale des Hautes-Alpes (CCSS) une maladie professionnelle à l’appui d’un certificat médical initial du même jour exposant « TA 18/10 [tension artérielle], stress

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TJ

Deuxième Chambre

68efebf0c07170de10e4a790

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit Siège. représentée par Me Laurent BARDET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 155, Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c5ecdc6046d47f266e2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le certificat médical initial du 03 mai 2024 fait état d’un « état de stress aigu réactionnel à un événement professionnel. Harcèlement . Angoisse+++.

Source officielle
TJ

Ctx de la protection

6a1f08dbcdc6046d47d80e1a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[X] lui a causé un préjudice financier en ce qu’elle comptait sur ces sommes pour faire face au frais liés à son nouveau logement et un préjudice moral du fait du stress important subi face à l’incertitude

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