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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Contentieux général
65b00dccb98137c1747855ba
9 janvier 2024
CA CONSUMER FINANCE C/ [U] [I] Expéditions délivrées à : Me MAILLET Mme [I] FE délivrée à : Me MAILLET Le 09/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION
Service des référés
65b40702753f879640d6084c
26 janvier 2024
Un sur-titre précise « Trois mois après la naissance de leur fille, le couple, en vacances dans le Sud, a retrouvé son élan amoureux… Et entre eux, c’est super chaud ! ».
65b40709753f879640d60910
Référés
68e557cd0e2901d10fa3553c
7 octobre 2025
pas sur le maillot officiel.
660d99e868a27ab7ee5dc219
24 janvier 2024
SUEZ EAU FRANCE, Syndicat INTERCOMMUNAL D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DE [Localité 11] - Expéditions délivrées à Me BARTHELEMY-MAXWELL Me GONDER Me MAILLOT - FE délivrée à Le 24
6ème CHAMBRE CIVILE
67f5658cbbf04ef7857ba1b0
7 avril 2025
de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE M.
7ème CHAMBRE CIVILE
661977991b7735881a7be4aa
12 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE 54G N° RG 24/01472 N° Portalis DBX6-W-B7I-YXMC N° de Minute 2024/ AFFAIRE : SA ENEAL C/ SCI BOURBON CORNEILLE L’AUXILIAIRE SAS EGIS BATIMENTS SUD
1ère Chambre
689278604f3b740d627b7f72
7 juillet 2025
Le 9 mai 2019, Madame [W] [L] a accepté un nouveau devis pour un forfait d’épilation définitive du maillot intégral, par lumière pulsée.
1ère chambre - Référés
68ded1556af9fd1f8095a9c3
1 octobre 2025
En l’espèce, la S.C.C.V [Localité 34] CARNOT MAILLETTE justifie de l’obtention d’un permis de construire selon arrêté municipal du 25 octobre 2024.
68ded1596af9fd1f8095aa56
En l’espèce, la S.C.C.V [Localité 51] CARNOT MAILLETTE justifie de l’obtention d’un permis de construire selon arrêté municipal du 10 octobre 2024.
REFERES 1ère Section
678562a1aaacbea0fe67fb29
13 janvier 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 64B N° RG 24/01967 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZPOK 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SELARL ARPEGES CONTENTIEUX la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT
REFERES 2ème Section
6a15e1afcdc6046d47051f90
18 mai 2026
La SA GAN ASSURANCES et son assurée la SARL TPRC SUD OUEST ont indiqué ne pas s’opposer à la demande d’ordonnance commune sous les plus expresses protestations et réserves d’usage.
66576db7d8291d53ffed5cc0
29 avril 2024
COFIDIS C/ [T] [P] - Expéditions délivrées à Me MAILLET M.
5ème CHAMBRE CIVILE
67801ca69c3ba90f51dc1a48
9 janvier 2025
ATLANTIC CONCEPT Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME
Affaires civiles
6a10a538cdc6046d479b3e94
22 mai 2026
18] [Adresse 13] [Localité 20] Madame [YS] [C] [GY] [O] née le [Date naissance 12] 1961 à [Localité 21] [Adresse 14] [Localité 22] Représentés par Maître Jean-Marie LETONDOR de la SCP LETONDOR - MAIROT
PPP Référés
669640cdf5112d8edd056cd4
12 juillet 2024
FONCIERE LOGEMENT DI 01/2004 C/ [T] [G] - Expéditions délivrées à avocat et au défendeur, - FE délivrée à la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES Le 12/07/2024 Avocats :
PCP JTJ proxi fond
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3 avril 2025
Portalis 352J-W-B7J-C63W3 N° MINUTE : JUGEMENT rendu le jeudi 03 avril 2025 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3], représenté par son syndic la société GARRAUD MAILLET
67eed2a7b848dd6814c5e44f
352J-W-B7I-C6S5N N° MINUTE : JUGEMENT rendu le jeudi 03 avril 2025 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l‘immeuble sis [Adresse 4], Représenté par son syndic la société GARRAUD MAILLET
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général N° RG 23/03347 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YKS7 Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUITAINE C/ [X] [J] - Expéditions délivrées à [X] [J] - FE délivrée à Me Claire MAILLET
65aebc4d54a01215df762de7
Contentieux général N° RG 23/03365 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YKX4 Société CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUITAINE C/ [F] [U] - Expéditions délivrées à Mr [F] [U] - FE délivrée à Me Claire MAILLET
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