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14 résultats pour « Sybille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 10 cab 10 H

660eedbdfbb79e8fd3d30cf3

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/06991 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YLT3 Notifiée le : Expédition à : Me Sybille BARATIN de la SELARL CAYSE - AVOCATS

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

67f8076bcf40727a00439c37

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

SYBELLE s’est maintenue dans les lieux.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

69dd3e8ecdc6046d471f7644

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

- aux avocats le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [M] [F] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sybille

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

668c2c16894f7f4d2e09f8a2

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

représentée par Me Agnès DERDERIAN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 235 DEFENDEUR : Monsieur [V] [T] né le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Sybille

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6614386a3bbdffcd9171ba1c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[L] [B] [Adresse 6] [Localité 4] non comparant, représenté par Me Annaïg COMBE, avocate au barreau de RENNES, substituée par Me MERLES DES ILES Sybille, avocate au barreau de RENNES Mme [C] [B] [Adresse

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

68e0154874e929a9d8fa3844

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Portalis 352J-W-B7G-CYKR7 N° MINUTE : 2 JUGEMENT rendu le 03 octobre 2025 Articles 233 -234 du code civil DEMANDERESSE Madame [H] [S] épouse [S] [Adresse 8] [Localité 9] Ayant pour conseil Me Sybille

Source officielle
TJ

J.E.X

66fede2e172da17169e96923

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

LIVE BY GL EVENTS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Sybille BARATIN de la SELARL CAYSE - AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSES Association CONGRES DES NOTAIRES DE FRANCE [Adresse

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6584912fe41137cbf9fc8458

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Maître Sybille Verdenne, qui en fait la demande, est autorisée à recouvrer ceux des dépens dont elle a fait l'avance sans avoir reçu provision dans les conditions prévues à l'article 699 du code de procédure

Source officielle
TJ

4 Ch. Cab 1 (ch famille)

67ed9890da9e15c513200c29

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

dépens seront, le cas échéant, recouvrés comme en matière d’aide juridictionnelle; DIT avoir lieu à faire application des dispositions de l’article 699 du Code de procédure civile au profit de Maître Sybille

Source officielle
TJ

J.E.X

6a0dfdbdcdc6046d4759886d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

GL EVENTS LIVE RCS de [Localité 1] 378 932 354 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Sybille BARATIN de la SELARL CAYSE - AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître Héloïse JEANTET

Source officielle
TJ

Service des référés

669ea32ee2a18bd08ce44a51

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

SYVIL - ARCHITECTURES DU SYSTEME VILLE [Adresse 10] [Localité 47] non représentée La S.A.S. VALREAM [Adresse 52] [Localité 57] non représentée La S.A.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

69713b68cdc6046d47295b54

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

AKIN, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 882 577 422 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Georges ZOGHAIB, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me Sybille

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d57885cdc6046d47730981

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

judiciaire de la SARL CYRIL SURAULT, demande de :  Déclarer irrecevable la demande de voir ordonner la prescription de la facture n° 6355 émise le 2 juillet 2018 par la société CHRISTIAN BLANC devenue SARL SYRIL

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69dd4299cdc6046d471fbecb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

GENERALI IARD, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentés par la SCP STREAM AVOCATS AND SOLLICITORS, avocats au barreau du HAVRE, Plaidant par Maître AYIK Sybelle Avocat COMPOSITION

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