CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 résultats pour « TOURNADE Me VEILLARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f478cdc6046d47aeb92e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Cette édition comprenait notamment : un tournoi dit « W SERIES Event 120 » qui s’est déroulé du 13 septembre au 14 septembre 2020, dont le prix d’entrée s’élevait à 100 euros,un tournoi dénommé « 3Million

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

686848584965b5d9df32864b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

médiation ; * contrairement à ce qu’indique Monsieur [K] [I], le pourvoi en cassation n’a aucune chance d’aboutir car ses reproches ne constituent pas un moyen de droit mais un moyen de fait ; * le tournage

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66fc3d8f2416523b9959b90a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

- les sociétés [Localité 5], 14 TOUREAU, VERDEAU, LOULI et ALYNE La société [U] [M] rappelle les termes de l’article 11 « non concurrence » du contrat de partenariat du 23 avril 2019.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a15e3eccdc6046d47054bb9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

le 11 avril 2024 par la société SEMA, établie en France, à Fâches-Thumesnil (Nord), en exécution de la convention conclue entre cette société et la société SRL Cahier d'Inspirations D-D, établie à Tournai

Source officielle
TJ

Référés

675a13073bace64ddb46bd4f

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

d’ailleurs poursuivi pour ces faits (violences volontaires ayant entrainé une infirmité permanente devant le tribunal correctionnel le 14 décembre 2024), l’UNSS (association sportive organisant le tournoi

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a544033cf481c39a4bef

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Après avoir décrit un ultime échec professionnel fin 2022 à l’occasion du tournage de l’émission de France Télévisions intitulée « La fine équipe », l’article évoque les difficultés financières amenant

Source officielle