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14 résultats pour « Taïbi-Hovsepian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A1

69d55740cdc6046d47708a0f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

VERITAS, inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 775 690 621 et dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Anne TAIBI-HOVSEPIAN

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

6786b7e0df5b5c7d10ca562e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [L] [S] [Y] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6afe6cdc6046d478fdbab

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[Date naissance 1] 1972 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] (numéro de sécurité sociale : [Numéro identifiant 1]) Représenté par Maître Norbert AIDAN, avocat au barreau de MARSEILLE, Maître Anne TAIBI-HOVSEPIAN

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66197ae11b7735881a7c0c60

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Marseille sous le numéro 521 690 511 dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

66901cdaaf84b0bef080ace2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

SUPERETTE TALBI Représentant : Maître Rachid HASSAINE de la SELASU SALIH AVOCAT, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 240 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65ba986359e460cd1e3d2d08

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

FRANCE Département des Contentieux Amiables et Judiciaires [Localité 3] représentée par Madame [T] [X], audiencière DEFENDEUR Société [4] Mme [O] [F] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Kamal TABI

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

697433e1cdc6046d47811648

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de COVEA RISKS en qualité d’assureur RC et RCD de la SAS CARI MENUISERIES [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Sihem METIDJI-TALBI de la SELARL

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66294825204c0caeeb98f22f

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

FRANCE [Adresse 2] Département des Contentieux Amiables et Judiciaires [Localité 3] représentée par Madame [Y] [P] [Z] DEFENDEUR S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Kamal TABI

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6629482a204c0caeeb98f369

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Adresse 2] Département des Contentieux Amiables et Judiciaires [Localité 3] représentée par Madame Véronique GAMBART BOULAY DEFENDEUR S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Kamal TABI

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66294827204c0caeeb98f322

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

DE FRANCE [Adresse 2] Département des Contentieux Amiables et Judiciaires [Localité 3] représentée par Madame [M] [U] DEFENDEUR S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Kamal TABI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a196a90ddb778926962fda

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

00520 - N° Portalis DB22-W-B7H-RIUW Copies certifiées conformes et exécutoires délivrées, le : à : - URSSAF ILE DE FRANCE Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - S.A.S. [7] - Me Kamel TABI

Source officielle
TJ

Cabinet 1A

6866dcccd33109fd079b3f49

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

D] [N] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Schéhérazade KHENICHE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 546 Madame [W] [C] épouse [N] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Kamal TABI

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fd896838de0398b515c443

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DEMANDEUR URSSAF ILE DE FRANCE [Adresse 5] (D126) [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Madame [R] [V], audiencière DEFENDEUR Société [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Kamal TABI

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TJ

Juge libertés & détention

68e4063b681ed727f2a410bd

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

registre soit actualisé à l’instant car cela est fait après l’issue de la procédure en cours.On ne nous demande pas de tenir de registre en temps reel.Moyen inoperant et infondé.Arrets de la CA DE PARIS “TAIBI

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