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777 résultats pour « Thierry COUTANT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Référés

669640ecf5112d8edd057192

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Il explique qu'il a perdu son travail et qu'il garde sa fille; qu'il a récemment pris contact avec le CCAS afin de bénéficier d'un logement social.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b400e1753f879640d29510

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [K] [C] née le 26 Mars 1959 à [Localité 4] [Adresse 3] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [5] sis [Adresse 2] Présente assistée de Me Thierry

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b400e1753f879640d294f0

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

A l’audience du 26 janvier 2024, Me Thierry MEUROU, conseil de Monsieur [G] [S], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

éposait plaintec/X pour des faits d'escroquerie

6682f3dcd7288dcb2a025a49

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le 13 septembre 2021, elle déclare avoir été contactée par sa banque qui avait constaté l'émission de deux virements d'un montant total de 14 980 euros.

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f8282bcf40727a00444164

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DE NEUILLY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry CHAPRON - [Localité 12] Me Djamila MOKHEFI - 71 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 08 Avril 2025 Nous Marie-Ange LE GALLO, Première

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi référé

67816cfc6d34da2cbdcd891b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DOUEB, avocat au barreau de PARIS C/ Monsieur [X] [I] Madame [R] [T] épouse [I] Copie exécutoire : Maître Thierry DOUEB Copie certifiée conforme : Monsieur [X] [I] Madame [R] [T] épouse [I]

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e52416523b99573a37

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

A l’audience du 01 octobre 2024, Me Thierry MEUROU, conseil de Madame [T] [X] [H], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806ea1d534801553594f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

DE LA RESIDENCE FLORIMOND ROBERTET SISE 10/12 RUE AUGUSTIN THIERRY 41000 BLOIS C/ [Y] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND LE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

697eb819cdc6046d4779a681

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

A l’audience du 09 Janvier 2026, Me Thierry MEUROU, conseil de [W] [P], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29cadd062d9f810e00f9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [D] [C] né le 15 Avril 1973 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 5] DE VILLE-EVRARD Présent assisté de Me Thierry

Source officielle
TJ

Service de proximité

66981c18b60c111a421ea738

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Grosse délivrée à Me TROIN Expédition délivrée à Me SILVE au SDC [Adresse 9] le DEMANDEURS: Monsieur [P] [N] né le 13 Mars 1961 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Thierry

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65c28164a2af13da686432bd

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 23/02438 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YNIF Minute : Société SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE GABRIELLE [Adresse 5] Représentant : Me Thierry

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e62416523b99573a94

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

A l’audience du 01 octobre 2024, Me Thierry MEUROU, conseil de [O] [T], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e72416523b99573aa0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

A l’audience du 01 octobre 2024, Me Thierry MEUROU, conseil de [D] [H], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29c2dd062d9f810dff4b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

A l’audience du 01 avril 2025, Me Thierry MEUROU, conseil de Monsieur [U] [H], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29c6dd062d9f810e005d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

A l’audience du 01 avril 2025, Me Thierry MEUROU, conseil de Madame [V] [O] épouse [G], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b4e3ea43407b9fba930

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[K] [Z] [V] né le 25 Novembre 2006 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS, régulièrement convoqué, non comparant représenté par Me Thierry LAMPE, avocat au barreau

Source officielle
TJ

TPROX Référés

670d5c5addfc18ec235b3b7c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

M [B] [T] précise que Mme [X] a repris le paiement des loyers courants mais que la dette n'est pas apurée.

Source officielle
TJ

JLD

68dec77d6af9fd1f80951721

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Thierry GUILHEN, Vice-président Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge chargé du contentieux des soins psychiatriques sans consentement, assisté de Emma LE

Source officielle
TJ

JLD

687943ef64dcbd881bec6ffc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emma LE BERRIGAUD, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur

Source officielle

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