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14 résultats pour « Traineau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

68e56a4a0e2901d10fa46469

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Localité 2] ST-JACQUES Comparant en la personne de madame [T] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [S] [R] Non comparante, régulièrement convoquée, représentée par maître Alixia TRAINEAU

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68e56a490e2901d10fa46457

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

hospitalisation) : Le préfet de la [Localité 2]-Atlantique Non comparant, régulièrement convoqué DÉFENDEUR (personne faisant l’objet des soins) : Monsieur [N] [M] Comparant, assisté par maître Alixia TRAINEAU

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68e56a4c0e2901d10fa464ca

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

personne de madame [I] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Monsieur [R] [L] Non comparant (avis psychiatrique du 02 octobre 2025), régulièrement convoqué, représenté par maître Alixia TRAINEAU

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68e88b3d3ea43407b9fba348

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Localité 2] ST-JACQUES : Comparant en la personne de madame [F] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Monsieur [H] [S], né le 10 mai 1997 à [Localité 1] Comparant, assisté par maître Alixia TRAINEAU

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68e88b413ea43407b9fba4ba

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

préfet de [Localité 1] Non comparant, régulièrement convoqué DÉFENDEUR (personne faisant l’objet des soins) : Monsieur [C] [L] Non comparant, régulièrement convoqué, représenté par maître Alixia TRAINEAU

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6a56dcdc6046d478f25c3

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

au [Adresse 9] de boule survenues en cours de chantier ;10/ gaine de ventilation, parois de souches, crosses et joints de dilatation non repeints ; 11/ lanterneaux non remplacés ;12/ supports de trainasses

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

68f28af9e97b8c18299585bc

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Il ressort également de l’attestation de Madame [M] [U] que « beaucoup de personnes traînent devant le bâtiment mange fume et s’en vont en laissant tout sur les marches !!

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

6615866cdb5098996d5ad139

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Je dois aussi déclarer qu’à plusieurs reprises, lors de mes visites chez Madame [H], il y a toujours eu des paires de chaussures qui trainent sur le palier du 1er étage qui m’obligeaient à me contorsionner

Source officielle
TJ

REFERES

69ceb4facdc6046d47e5baab

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[R] [V], né le 23 septembre 1968 à CHATEAUROUX (36) 370 rue du gros baril 45470 TRAINOU Représenté par Maître Emilie COUTANT, avocat au barreau de CHATEAUROUX, avocat postulant et Maître WEDRYCHOWSKI &

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6717fc3b6d8b1985f462a778

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[U] relevait bien d'une maladie inscrite au trableau n°98 consistant en une sciatique par hernie discale L4-L5.

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TJ

1ère Chambre

67eeeb3db848dd6814c63e21

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Lors d’une réunion d’expertise du 19 novembre 2020, l’expert a noté qu’une trainasse avait été mise en place sur le réseau d’eaux pluviales du voisin, afin d’éviter l’afflux d’eau le long du mur des époux

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

67cf3e17b569ccabeb8e2d60

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

mentionne une date de création au 26 mars 2022, soit postérieurement au démarrage puis à la reprise des travaux, et que les deux factures établies au nom de cette société ayant pour objets respectifs « traveau

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TJ

PAC - Contentieux

69dd4299cdc6046d471fbecb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

électrique de la centrale; création des réseaux aéraulique d’extraction raccordés à la centrale pour desservir tous les locaux humides de l’habitation ; réalisation des coffres d’habillage des gaines et trainasses

Source officielle
TJ

1ère chambre

68c483bc575259d001c6b474

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

(Ventilation naturelle existante par des trainasses verticale avec sorties en couverture des garages) Les origines identifiées de ces infiltrations : Absence d'étanchéité conforme au droit des pavés de

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