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273 résultats pour « Turnes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

69d6ab5ecdc6046d478f8dff

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

L'arrière des bâtiments jouxte la Clinique de Turin, située [Adresse 3]. Cette clinique est exploitée par la société CLINIQUE TURIN, locataire des lieux.

Source officielle

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TJ

J.L.D.

658f1d1979786f316785ea3f

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

["La rétention administrative est prolongée jusqu'au 29 décembre 2023 en raison de l'impossibilité du préfet d'assurer le rapatriement de l'intéressé avant cette date.", "L'intéressé a été informé de

Résumé IA — à vérifier
TJ

JEX

69d56f51cdc6046d477250c6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE MARSEILLE demeurant 3 Place Sadi Carnot - 13235 MARSEILLE CEDEX 02 Représenté par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : S.A.S.U

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

69d7eefbcdc6046d47ae5792

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Madame [S] [V] et Madame [U] [V] ont réservé et réglé auprès de la société TUNISAIR les titres de transport afférent au vol suivant : Numéro de vol : TU 850 Aéroport de départ : aéroport de [Localité 2] (TUN

Source officielle
TJ

JEX

686ed10772b5e5e648cbd565

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

substitué par Maître Julie GIANELLI, avocats au barreau de Toulon Grosse délivrée le : à : Me Aurore BOYARD - 0129 Me James TURNER - 1003 Copie délivrée le : à : [U] [D] [Z] [I] [O] divorcée

Source officielle
TJ

34ème chambre

69b34140cdc6046d47780e6c

T. Judiciaire

12 mars 2026

12 mars 2026

Sur la fin de non-recevoir tirée de la prescription en droit turc 27.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd6821cdc6046d4722ad7d

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

article L744-2 du CESEDA émargé par l’intéressé ; DÉROULEMENT DES DÉBATS A l’audience publique, le vice-président a procédé au rappel de l’identité des parties ; En présence de [D] [U] interprète en turc

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

65848b0de41137cbf9f96b1d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Les éléments et indices caractérisant l’existence du risque grave se sont confirmés les années suivantes et sont déclinés ci-dessous. 2019-2020 - Un turn over important Le rapport d’expertise sur la

Source officielle
TJ

JEX

69d56f4ecdc6046d477250a6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE MARSEILLE demeurant 3 Place Sadi Carnot - 13235 MARSEILLE CEDEX 02 Représenté par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : S.A.S.U

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68dee08d6af9fd1f80968f25

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

: Madame [T] [I] [H] [D] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 5], de nationalité Francaise demeurant [Adresse 1] défaillante Grosse délivrée le : à : Me James TURNER - 1003

Source officielle
TJ

2ème Chambre

697f3edbcdc6046d47828a04

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CEGC prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 3] [Adresse 6] représentée par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Julie GIANELLI, avocat au

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d967adcdc6046d47d061f8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

l’objet de la présente audience ; En présence de [F] [M], interprète inscrit sur la liste établie par le procureur de la République près le tribunal judiciaire de Bobigny, assermenté pour la langue turc

Source officielle
TJ

2ème Chambre

695c2f6075782d5f06e5fa90

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

-CONDAMNER Mme [F] [O] aux entiers dépens de l’instance, dont distraction au profit de Maître James TURNER, Avocat, sur son affirmation de droits par application de l’article 699 du CPC.

Source officielle
TJ

JEX

6977135dcdc6046d47bc7bd7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

domiciliée [Adresse 6] Madame [W] [Z] épouse [H], née le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 7], de nationalité Française, demeurant et domiciliée [Adresse 1] Représentés tous deux par Maître James TURNER

Source officielle
TJ

Contentieux civil Annexe

69e14c99cdc6046d477f1b68

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

le siège social est sis 4 Avenue des Droits de l’Homme - CS 20926 - 62022 ARRAS CEDEX représenté par madame [D] [F] dûment munie d'un pouvoir DEFENDERESSE Madame [G] [Y], demeurant 7 Rue de Turenne

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TJ

Service des référés

65b0127ab98137c17478d2a3

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par acte des 23 et 24 novembre 2023, la société AMBULANCES TURENNE a fait assigner devant le juge des référés de ce tribunal la société SPIE BATIGNOLES, M.

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TJ

JEXMOBILIER

681518c981a9051a41bcedee

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DOSSIER N° RG 24/08655 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KO32 MINUTE N°25/ 1 copie dossier 1 copie exécutoire à Me Alice GAYDON, Me James TURNER 2 expéditions à chaque partie, l’une en LRAR et l’autre en LS TRIBUNAL

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TJ

Saisies immobilières

680a93ccc9134b6bc8ff7d06

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le chronomètre ayant été déclenché, après des enchères successives, Me Cécile TURON, avocat, a enchéri le dernier à la somme de 128000 Euros en sus des frais taxés comme sus-indiqué.

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TJ

Service de proximité

68c324a1c6c6896192a78cb7

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Mme [Y], [S] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, substituée par LIGIER Emilie, avocat au barreau de Nice DÉFENDERESSE Société TURKISH AIRLINES TURK

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TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66fc3d962416523b9959ba00

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : 01/10/24 Copie conforme délivrée à : TURK Copie exécutoire délivrée à : Me CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 24/00672

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