N°Minute:25/00526 DOSSIER : N° RG 24/01078 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PIV2 Copie exécutoire à Me Audrey DUBOURDIEU expédition à Me Valentin ESCALE le 09 Avril 2025 TRIBUNAL

JUDICIAIRE DE MONTPELLIER Pôle Civil section 2 a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDERESSE Madame [Z] [E] née le 30 Octobre 1935 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Valentin

La SCI VALENTINE n’est propriétaire à ce jour d’aucun bien immobilier.

JUDICIAIRE D'ANNECY JUGEMENT DU JUGE DE L'EXÉCUTION du 19 Mai 2026 N° RG 25/02358 - N° Portalis DB2Q-W-B7J-GANV DEMANDERESSE Madame [T] [J], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Valentin

GROUPE VALENTIN, venant aux droits de la société VAL ENVIRONNEMENT Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Christian

La salle d’accueil était éclairée mais par contre l’escalier où la chute s’était produite était éteint.

(Me Philippe CORNET) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier

parties présentes dûment informées de la possibilité de renvoyer l'affaire à une audience ultérieure, en application des dispositions de l'article L. 218-1 du code de l'organisation judiciaire Madame Valentine

ALLIANZ IARD, [L] [H], entrepreneur individuel, à l’enseigne « DTRC » Grosse délivrée à Me Florian SEMPERE Expédition délivrée à Me Françoise ASSUS-JUTTNER Me Caroline FABRE Me Valentine

[D] en date du 24 janvier 2023 que c'est la trémie d'escalier qui est problématique, c'est-à-dire l'ouverture réalisée sur le sol pour permettre la pose future de l'escalier, et non l'escalier qu'elle

DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], agissant par son syndic le cabinet Michel Hanner & Associes [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Valentin BOURON, avocat au barreau de

Compagnie d’assurance GMF (Me Henri LABI) - CPAM DES HAUTES ALPES ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI

construction                                TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE JUGE DES REFERES : Régis FRANCE, Président GREFFIER : Pauline ANGEL, lors de l’audience de plaidoiries et Valentine

TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur Olivier CRUCHOT, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Monsieur Mickaël PAWELEC, Représentant des salariés Madame Valentine

ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [B] [Z], demeurant [Adresse 3] comparant en personne ET : DÉFENDEUR Monsieur [L] [V], demeurant [Adresse 2]représenté par Maître Loïc RUOL, avocat au barreau de VALENCIENNES

pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame [Y] [V], Juge Monsieur [X] [O], Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame [C] [J], Représentant des salariés Madame Valentine

PCP JCP fond N° RG 25/08578 - N° Portalis 352J-W-B7J-DA4HX N° MINUTE : 2026/2 JUGEMENT rendu le jeudi 02 avril 2026 DEMANDERESSE Madame [Y] [K], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Valentin

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Marjolaine CHEZEL, vice-président, statuant à juge unique en application des articles 801 à 805 du code de procédure civile Greffière : Valentine

Il résulte du questionnaire d’autonomie daté du 24 mars 2023 du docteur [K] que Mme [L] a besoin d’aide pour marcher à l’extérieur et monter un escalier, sans plus de précision.

DEFENDEURS Docteur [Z] [T] Hôpital de la [22] Service Radiologie [Adresse 10] [Localité 15] représenté par Me Amélie CHIFFERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Me Valentine