A l’audience du 17 janvier 2025, la Société ANA WEDDING EVENT est ni présente, ni représentée.

QUENTIN [Adresse 1] MINUTE N° : JME DOSSIER N° : N° RG 22/01150 - N° Portalis DBWJ-W-B7G-CSMT EXP +GROSSE délivrée le : à Me Marie-pierre ABIVEN Me Franck DERBISE Me Ségolène VIGNON Me Jean-marie WENZINGER

PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [P] [J] [V] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] (SAÔNE-ET-LOIRE) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Laura WESLING

MINUTE N° : JME DOSSIER N° : N° RG 26/00261 - N° Portalis DBWJ-W-B7K-DBI4 OBJET : Renvoi devant un médiateur (pour information et médiation en cas d’accord) Copie le à Me Marine JUMEAUX Me Jean-marie WENZINGER

AEROPORTS DE LA COTE D’AZUR [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Nicolas DEUR de l’ASSOCIATION ESCOFFIER - WENZINGER - DEUR, avocats au barreau de NICE ET DÉFENDEUR : Société

ANTONINI Me Christophe BEJIN Me Amaury BERTHELOT Me Gonzague DE LIMERVILLE Me Aude GILBERT-CARLIER Me Emmanuel LUDOT la SCP ROBIQUET-DELEVACQUE-VERAGUE-YAHIAOUI-PASSE Me Ségolène VIGNON Me Jean-marie WENZINGER

1] [Adresse 8] [Localité 9] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/004565 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 18] DE [Localité 14]) représenté par Me Louis WEINLING

[Localité 9] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/1403 du 28 avril 2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 20] DE [Localité 15]) représentée par Me Louis WEINLING

ENERGIE N° 25/ Du 14 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/03144 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P4E6 Grosse délivrée à expédition délivrée à l’ASSOCIATION ESCOFFIER - WENZINGER

N° : N° RG 25/00820 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C6QB OBJET : Renvoi devant un médiateur (pour information et médiation en cas d’accord) Copie le à Me Marine JUMEAUX Me Sonia MONFRONT Me Jean-marie WENZINGER

Les eaux polluées n’ont pu être évacuées qu’après analyse du 29 juin 2021 suivant le rapport de Wesling, après mise en demeure de la DREAL lui imposant d’évacuer les eaux polluées contenues dans ses cuves

MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Juillet 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Avril 2024 GROSSE : Le 01/07/24 à Me WESLING

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [D] [H] épouse [M] née le [Date naissance 8] 1983 à [Localité 11] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Laura WESLING

N° RG 25/00056 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C56C copie exécutoire + copie le à la SCP LAURENT-LAVALOIS-AKTAN (Me Jérome LAVALOIS) Me Pierre LOMBARD Me Frédéric MANGEL Me Ségolène VIGNON Me Jean-marie WENZINGER

4ème Chambre civile N° RG 26/00234 - N° Portalis DBWR-W-B7K-Q6W7 Grosse délivrée à : Me Eric MARY expédition délivrée à : Me Olivier ARNAUBEC l’ASSOCIATION ESCOFFIER - WENZINGER

produit également un document intitulé « commercial invoice » correspondant à l’article litigieux qui indique clairement la nature de l’objet acquis et transporté : « New VIVIAN ALEXANDER FABERGE LILIES WEDDING

GT PROMOTION, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Nicolas DEUR de l’ASSOCIATION ESCOFFIER - WENZINGER - DEUR, avocat au barreau de NICE D’AUTRE PART ; ****************

Grosse délivrée à la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER Me Frédéric BERGANT la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN la SCP DRUJON D’ASTROS & ASSOCIES l’ASSOCIATION ESCOFFIER - WENZINGER

Société LENOTRE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité à son siège [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Nicolas DEUR de l’ASSOCIATION ESCOFFIER - WENZINGER

N° Du 15 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 20/04085 - N° Portalis DBWR-W-B7E-NE4T Grosse délivrée à le Cabinet TALLIANCE AVOCATS , l’ASSOCIATION ESCOFFIER - WENZINGER