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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 1ère section
67081b0989f19e8c50f8d258
8 octobre 2024
ENTREPRISE INGENIERIE BATIMENT ET TRAVAUX DE FONDATION (EIBTF) représentée par Me Yann MICHEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0196 DEFENDEUR Monsieur [V] [J] représenté par Me Catherine CHEDOT
4ème chambre
6780308b9c3ba90f51dc5201
9 janvier 2025
STEDEN Rep/assistant : Me Gilles HITTINGER-ROUX, avocat au barreau de PARIS Rep/assistant : Me Pierre EL KOURI, avocat au barreau de NANTES DEFENDEUR : Société SHD IMMO Rep/assistant : Maître Yann MICHEL
5ème chambre 2ème section
67f56a39bbf04ef7857bb068
3 avril 2025
Représentée par Maître Yann MICHEL de la S.E.L.A.R.L. ASEVEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0196.
Chambre 21
66294826204c0caeeb98f2f9
24 avril 2024
par Me Hélène BLANC du cabinet BLANC-BALLOUARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0420 DEMANDEUR C/ Société KLEPIERRE MANAGEMENT [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Yann
5ème chambre 1ère section
65c67c175d2ded2ab7c85b56
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 13 Expéditions exécutoires - Me Alexis SOBOL - Me Fabien GIRAULT - Me Philippe-Gildas BERNARD - Me Cyril BOURAYNE - Me Yann MICHEL - Me Jennifer KNAFOU - Me Anne
9ème chambre 2ème section
670578061296b51ba2b27235
Eugène & Michel DESGRANGES [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0499 S.C.P
JCP LOGEMENT
68ed53500da7cb996dca160a
2 octobre 2025
LOCATIVES ============ JUGEMENT du 02 Octobre 2025 __________________________________________ DEMANDEUR : Monsieur [G] [E] 24 Rue Charles de Gaulle 44310 LA LIMOUZINIERE représenté par Maître Yann
CABINET JAF 3
65a03bccea2f9efae42fda1b
11 janvier 2024
FAMILLE CABINET JAF 3 20L N° RG 23/03875 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XX5T N° minute : 24/ DU 11 Janvier 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [G] [Z] [15] Copie exécutoire : à Me Michèle
2ème Ch Civile Cab 2
69cef1c1cdc6046d47ea569f
2 avril 2026
à disposition au greffe le 02 avril 2026 dans l’affaire entre : Madame [T] [Q] née le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Yann
REFERES
69d5836ccdc6046d4773f7e2
7 avril 2026
la SELARL ARMEN Maître Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE Maître Nathalie QUENTEL-HENRY de la SELARL SYNELIS AVOCATS Maître Edith PEMPTROIT de la SCP YANN
SAISIES IMMOBILIERES
6a1f2a0fcdc6046d47de1d80
21 mai 2026
VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC112 DEBITEUR SAISI SCI FJM société civile immobilière immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 841 291 792 dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Yann
GNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
65ba9d1259e460cd1e409e88
9 janvier 2024
de Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDEUR Monsieur [X] [A] DC56C La Begudette 13790 ROUSSET comparant assisté de Me Yann
Chambre des Référés
68e019f074e929a9d8fa9b21
situé [Adresse 5], immatriculée au RCS de [Localité 19] sous le n° 350 536 033, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Yann
18° chambre 1ère section
66fee098172da17169e9a932
3 octobre 2024
GENERALI VIE [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Michel SIMONET de la SELEURL MICHEL SIMONET Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0038 S.A.R.L.
3ème Chbre Cab A1
668595a91d2b47a9d8cc0a6a
2 juillet 2024
GIBBES, inscrite au RCS d’Aix en Provence sous le numéro 320 204 019 et dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Michelle
HOLDING YANN MICHEL
31/05/2011
Voir →
29/03/2010
11/03/2009
24/04/2008