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15 résultats pour « Yann MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 1ère section

67081b0989f19e8c50f8d258

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ENTREPRISE INGENIERIE BATIMENT ET TRAVAUX DE FONDATION (EIBTF) représentée par Me Yann MICHEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0196 DEFENDEUR Monsieur [V] [J] représenté par Me Catherine CHEDOT

Source officielle
TJ

4ème chambre

6780308b9c3ba90f51dc5201

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

STEDEN Rep/assistant : Me Gilles HITTINGER-ROUX, avocat au barreau de PARIS Rep/assistant : Me Pierre EL KOURI, avocat au barreau de NANTES DEFENDEUR : Société SHD IMMO Rep/assistant : Maître Yann MICHEL

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a39bbf04ef7857bb068

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Représentée par Maître Yann MICHEL de la S.E.L.A.R.L. ASEVEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0196.

Source officielle
TJ

Chambre 21

66294826204c0caeeb98f2f9

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

par Me Hélène BLANC du cabinet BLANC-BALLOUARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0420 DEMANDEUR C/ Société KLEPIERRE MANAGEMENT [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Yann

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c175d2ded2ab7c85b56

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 13 Expéditions exécutoires - Me Alexis SOBOL - Me Fabien GIRAULT - Me Philippe-Gildas BERNARD - Me Cyril BOURAYNE - Me Yann MICHEL - Me Jennifer KNAFOU - Me Anne

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

670578061296b51ba2b27235

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Eugène & Michel DESGRANGES [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0499 S.C.P

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68ed53500da7cb996dca160a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LOCATIVES ============ JUGEMENT du 02 Octobre 2025 __________________________________________ DEMANDEUR : Monsieur [G] [E] 24 Rue Charles de Gaulle 44310 LA LIMOUZINIERE représenté par Maître Yann

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

65a03bccea2f9efae42fda1b

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

FAMILLE CABINET JAF 3 20L N° RG 23/03875 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XX5T N° minute : 24/ DU 11 Janvier 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [G] [Z] [15] Copie exécutoire : à Me Michèle

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

69cef1c1cdc6046d47ea569f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

à disposition au greffe le 02 avril 2026 dans l’affaire entre : Madame [T] [Q] née le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Yann

Source officielle
TJ

REFERES

69d5836ccdc6046d4773f7e2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

la SELARL ARMEN Maître Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE Maître Nathalie QUENTEL-HENRY de la SELARL SYNELIS AVOCATS Maître Edith PEMPTROIT de la SCP YANN

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a1f2a0fcdc6046d47de1d80

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC112 DEBITEUR SAISI SCI FJM société civile immobilière immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 841 291 792 dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Yann

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

65ba9d1259e460cd1e409e88

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

de Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDEUR Monsieur [X] [A] DC56C La Begudette 13790 ROUSSET comparant assisté de Me Yann

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e019f074e929a9d8fa9b21

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

situé [Adresse 5], immatriculée au RCS de [Localité 19] sous le n° 350 536 033, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Yann

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

66fee098172da17169e9a932

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GENERALI VIE [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Michel SIMONET de la SELEURL MICHEL SIMONET Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0038 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

668595a91d2b47a9d8cc0a6a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

GIBBES, inscrite au RCS d’Aix en Provence sous le numéro 320 204 019 et dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Michelle

Source officielle