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10 résultats pour « Yannick CARLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

6868041b4965b5d9df2a3511

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

4] [Localité 3] Rep/assistant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE Mme [H] [L] [Z] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Yannick

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e88bba3ea43407b9fbce32

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[I] [N] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] Rep/assistant : Me Yannick CARLET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ************ COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS

Source officielle
TJ

Chambre des référés

65b3e089753f879640cf3453

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ASSURANCE MALADIE DE LA VIENNE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, domicilié es qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Rep/assistant : Me Yannick

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66390792d94801f110a46515

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[Z] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Yannick CARLET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Emmanuelle WACONGNE Greffier

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f9461c0ea8924818235c14

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

représenté par Me Marie-Françoise LAW-YEN, avocate au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Monsieur [D] [G] [I] [X] [Adresse 4] [23] [Adresse 15] [Localité 10] représenté par Me Yannick

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f03cbc02fc178212f84162

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Ludovic GAUVIN de la SELARL ANTARIUS AVOCATS, avocats au barreau d’ANGERS DÉFENDEURS : Monsieur [T] [V] né le 17 Octobre 1982 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Maître Thibault CAILLET

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 4

67f412e34e0040aa3735be08

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Dans l'affaire entre : Monsieur [T] [I] [S] [F] [J] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 16] [Adresse 7] [Localité 10] demandeur Assisté de Me Yannick LUCE, avocat au barreau de PARIS, avocat

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f03cbb02fc178212f840e0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Les constations et l’analyse de l’expert démontrent le caractère décennal du désordre qui n’est pas contesté par les parties. 1.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b161a3b9f94e984650b564

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

de leurs parents titulaires de la carte susmentionnée.

Source officielle
TJ

JEX

6947a1db75782d5f061e300d

T. Judiciaire

24 novembre 2025

24 novembre 2025

_________________________________________ Rendu par mise à disposition au greffe du tribunal judiciaire d'ANGERS, le 24 Novembre 2025, après débats à l'audience du 22 Septembre 2025, présidée par Yannick

Source officielle