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14 résultats pour « céramiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch 10 REFERES

6a160d86cdc6046d47086426

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AJ CERAMIC Le : 21 Mai 2026 Copie exécutoire et copie à : la SELARL CDMF AVOCATS la SELARL FESSLER & ASSOCIES la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE

Source officielle
TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

6945d7fb75782d5f06d40608

T. Judiciaire

4 décembre 2025

4 décembre 2025

[R] [S], [I] [T], APRIL PARTENAIRES, L’AUXILIAIRE, CAP CONSEIL, ANDRE ROUX, TECHNIC CONSEILS, CERAMIC COMPAGNIE, QBE EUROPE SA/NV assureur de M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

662bf5aee266e89ef11902cf

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

A cette date, Mme [T] a maintenu sa demande d’expertise exposant qu’elle est propriétaire d’un véhicule de marque AUDI modèle TT immatriculé [Immatriculation 7] qu’elle a confié à la société CERAMILEX

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d69ce0cdc6046d478e8e12

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

] [Adresse 3] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Marin RIVIERE, avocat au barreau de BORDEAUX A.M.A ERMES CERAMICHE

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

66fdad7c38de0398b51fe18a

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Elle fait valoir que le carrelage litigieux a été acheté auprès de la société HALCON CERAMICAS SA, qui doit pouvoir répondre des éventuels vices cachés, défectuosité ou défauts de conformité.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

670eb7311c3411ff3454c956

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PICCOLA-CERAMICA DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

REFERES

697c1e11cdc6046d47312133

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CERAMIC 84, demanderesse au dossier n° RG 25/282 dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Aurélien KNOEPFLI, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat plaidant/postulant ET : M.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

698377aecdc6046d47e6af0d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

procédure civile, afin de voir ordonner une expertise judiciaire pour déterminer notamment si son état de santé justifie ou non une prise en charge au titre des garanties de son contrat d’assurance CERAMIK

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65b4070d753f879640d60974

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CERAMIDA AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Isabelle CLAVERIE - #C1881 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68dec3c16af9fd1f8094d9c2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CERAMIDA Représenté par son mandataire la SAS MAS ROCHER dont le siège social est [Adresse 1] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Isabelle CLAVERIE - #C1881 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

68ed70dc0da7cb996dcbb3c9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

En l’espèce, la demanderesse a conclu un contrat de sous-traitance avec la SOCIETE CERAMISOL pour la fourniture et la pose du carrelage/faïence et habillage banquette béton.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69fe4f84cdc6046d47174d41

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

le 02/07/1974 à [Localité 4] (37), de nationalité française, sans profession, demeurant [Adresse 4] [Localité 5], Madame [E] [T] [S] [U], née le 11/07/1977 à [Localité 6], de nationalité française, céramiste

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fc7c8a1343b8cd624af

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Elle expose trouver l'inspiration dans de précédentes créations, dans son travail de céramiste (notamment une fresque murale en céramique qu'elle a conçue en 2014) mais également en architecture comme,

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TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f83c8cdc6046d477faa8d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

réparables 1/ Sur le coût des travaux de reprise L’expert judiciaire estime le montant des travaux de reprise à une moyenne entre les devis de l’entreprise [X] du 3 septembre 2022 et de l’entreprise Ceramisols

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