Codes de loi français

Article Annexe III

SECTION TITRE DE LA SECTION 01 Droit privé et sciences criminelles 02 Droit public 03 Histoire du droit et des institutions 04 Science politique 05 Sciences économiques 06 Sciences de gestion 07 Sciences du langage : linguistique et phonétique

Article Annexe III

LISTE DES SECTIONS DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS SECTION TITRE DE LA SECTION 01 Droit privé et sciences criminelles 02 Droit public 03 Histoire du droit et des institutions 04 Science politique 05 Sciences économiques 06 Sciences

Article Annexe

LISTE DES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX AFFILIÉS COMITÉS DÉPARTEMENTAUX AFFILIÉS CHAMP D'ACTION POUR L'EXERCICE Départemental National CDSFCB 01 A1 - D A1 - D CDSFCB 02 A1 - B - D A1 - B - D CDSFCB 09 D D CDSFCB 10 A1 - B - D A1 - B - D

Article Annexe

Tarif d'utilisation du réseau public de distribution de gaz naturel de la commune d'Urvillers, concédé à GrDF Pour le réseau public de distribution de gaz naturel de la commune d'Urvillers (02), concédé à GrDF, le tarif défini ci-dessous s'applique à

LEGIARTI000025643730

. ― MODIFICATIONS DE CAHIERS DES CHARGES ENREGISTRÉS NUMÉRO NOM EXIGENCES DÉTENTEUR ADRESSE CARACTÉRISTIQUES ORGANISME CC/15/02 Viandes, abats et produits saumurés de porc ― Réfrigérés ou congelés Viande de porc SOCOPA Viandes

Article Annexe V

Elle permet d'évaluer, dans la limite de huit points, les compétences C 4-01, C4-02, C 4-03.

Article Annexe V-1

constitués d'un dispositif de chauffage des locaux, d'un régulateur de température et d'un dispositif solaire et des produits combinés constitués d'un dispositif de chauffage mixte, d'un régulateur de température et d'un dispositif solaire (2014/ C 207/02

Article 229-VI.05

A bord des navires dotés d'espaces rouliers à cargaison, tels que définis à l'article 229-II-2/02, toutes ces cargaisons doivent être assujetties conformément au manuel d'assujettissement de la cargaison avant que le navire quitte le poste à quai.

Article 17

l'objet d'une réception individuelle selon l'article 24 de la directive 2007/46/ CE ou selon les articles 45 et 46 du règlement (UE) n° 2018/858 précité à compter du 1er novembre 2015 sont conformes aux prescriptions techniques du règlement n° 11 série 02

Article Annexe IV

Côte-d'Or (21), Doubs (25), Drôme (26), Gard (30), Isère (38), Jura (39), Loire (42), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63), Rhône (69), Haute-Saône (70), Saône-et-Loire (71), Savoie (73), Haute-Savoie (74), Var (83), Vaucluse (84) Nord DDTM du Nord Aisne (02

Article 5

fournir : 1°) Le rapport d'examen de l'organisme habilité, dont le contenu est fixé à l'article 4 du présent arrêté ; 2°) Un plan d'ensemble du matériel (élévation, plan et profil) de format minimal 594 mm x 841 mm ou format A 1 suivant la norme NF Q 02

Article 223 a-II-1/01

Un navire roulier à passagers est un navire à passagers doté d'espaces rouliers à cargaison ou de locaux de catégorie spéciale tels que définis par l'article 223a-II-2/02.

Article Annexe V

CALENDRIER DE VERSEMENT DES ACOMPTES DE COMPENSATION SPÉCIFIQUE VIEILLESSE (en millions d'euros) COMPENSATION spécifique vieillesse RÉVISION acomptes 2010 MONTANTS acomptes 2011 MER 05/01/2011 VEN 04/02/2011 VEN 04/03/2011 MAR 05

Article R232-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 68 > 17

égales à 2,67 fois le montant mensuel de la majoration pour aide constante d'une tierce personne susvisée, le taux de participation est déterminé en appliquant la formule suivante : Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO n º 0050 du 28/02

LEGIARTI000025048275

Recettes diverses ou accidentelles 0 Contrôle de la circulation et du stationnement routiers 1 397 672 833 Section : Contrôle automatisé 192 000 000 01 Amendes perçues par la voie du système de contrôle-sanction automatisé 192 000 000 02

Article 1

EAUX 413 116 047 Auvergne-Rhône-Alpes ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Grand Est ; Bourgogne-France-Comté ; Occitanie 21/08/2029 STRATEGEO 823 253 885 00029 Ensemble du territoire français 21/08/2029 ARCHIMED ENVIRONNEMENT 802657437 Grand Est 22/02

LEGIARTI000051537191

Finess juridique 350048518 Finess géographiques 350000360 ; Etablissement CH DES MARCHES DE BRETAGNE SAINT BRICE Code comptable 035072 Poste comptable HOSPITALIERE DE FOUGERES Code CPU 02-351 Libellé CPU MSA PORTES DE BRETAGNE Paramètre

Article Annexe 1

. ― A l'article 14.15, paragraphe 3, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant : Chapitre 14 bis Stations d'épuration de bord des bateaux à passagers Aux fins du présent chapitre, on entend par : Article 14 bis 02 1.

Article Annexe II

RESTRICTIONS D'EMPLOI 2,2'-méthylène-bis-(6-tert-butyl-4-méthylphénol) 119-47-1 Catégories A, B, C, D, T 2,2'-méthylène-bis-(6-tert-butyl-4-éthylphénol) 88-24-4 Catégories A, B, C, D, T 2,2'-méthylène-bis(6-cyclohexyl-4-méthylphénol) 4066-02