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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

670e05de10ea465c0ffcf76e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de la SCP C.G.B.G., avocat au barreau de BESANCON APPELANTS ET : Madame [H] [Y] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9318b

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Alexandre B... pris en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1fbb6acdc6046d47e95c08

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[K] [Z], appelant, assisté de Me Florian WASSERMANN, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d00f35cdc6046d47058b7a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

LAHAYE-MIGAUD Avocat, Port de Bonneuil, 14 route du Moulin Bateau 94380 Bonneuil sur Marne ET : SAS ALEXANDRE - exerçant sous l'enseigne MAISON ALEXANDRE, dont le siège social est 34 avenue de Versailles

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d37965d1bc2605de4b45b3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

demeurant [Adresse 3] représenté par Me Marc BOLLET, avocat au barreau de MARSEILLE SARL STATION ALEXANDRE au capital de 15 000 euros, immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 451 951 271 dont

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00564

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

A... et de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocats des défendeurs, et les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603457b079a256470db3de94

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0947 ayant pour avocat plaidant Me Jean BARET de la SCP LYONNET BIGOT BARET ET ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92716

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

-A..., avocat au barreau de Vannes, est intervenu au soutien des intérêts de M. Alexandre X...dans un litige de nature pénale (tribunal de police).

Source officielle
CC

cr

6137269ecd580146774271b2

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de Me BLONDEL, avocat

Source officielle
CC

civ1

61372272cd580146773fd18e

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Alexandre A..., de Me Hennuyer, avocat des époux Emile A..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372272cd580146773fd1de

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Alexandre A..., de Me Hennuyer, avocat des époux Emile A..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

696ab62dcdc6046d47944f58

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

HG DUJARDIN Tous représentés par Me Grégory PAOLETTI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE Appelants S.A.R.L. ALEXANDRE III S.E.L.A.R.L. JSA représentée par M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68fb977f11af6ba0065f3a1b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[J] [G] Représentant : Me Nicolas SABATINI de la SELAS ALLIES AVOCATS, avocat au barreau de MONTLUCON - Représentant : Me Alexandre DAZIN de la SAS SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603246bd14c1087cc6dd466b

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

de la présente procédure Demeurant : [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Michael SCHLESINGER et Me Jacques-Alexandre GENET de la SELAS ARCHIPEL, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91152

Appel

19 février 2014

19 février 2014

François Claude Alexandre X...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6708bfef445a086e2bceda21

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ALEXANDRE III prise en la personne de son liquidateur judiciaire la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869115

Admin. suprême

11 mai 2009

11 mai 2009

de la Société ALEXANDRE FILMS et de Mme Diane KURYS et de la SCP Piwnica, Molinié, avocat du Centre national de la cinématographie, - les conclusions de Mme Julie Burguburu, Rapporteur public ; La parole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919df

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Eric Z... pour l'entretien de l'enfant Alexandre, * de fixer les unités de valeur revenant à Maître KAIGRE, avocat désigné au titre de l'aide judiciaire.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5bcbccdc6046d47af7225

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ayant pour conseil Maître Alexandre GHESQUIERE, Avocat à [Localité 2], La société BWP, [Adresse 4], défenderesse ayant pour conseil Maître Alexandre GHESQUIERE, Avocat à [Localité 2], La société LBP

Source officielle
CC

soc

6137238ccd5801467740b3ac

Cassation

18 janvier 2001

18 janvier 2001

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de Notaires, de Me Capron, avocat de la

Source officielle