CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 753 résultats pour « Aabibou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

6791dfec1c87724b5e69d88b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

KEM ONE [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON * * * Attendu que le 28 SEPTEMBRE 2023, Monsieur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6791dfec1c87724b5e69d88d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

KEM ONE [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON * * * Attendu que le 28 SEPTEMBRE 2023, Monsieur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6791dfec1c87724b5e69d88f

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

KEM ONE [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON * * * Attendu que le 28 SEPTEMBRE 2023,

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01823_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

B, représenté par Me Abdou, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 20 juin 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 juin 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet de procéder au réexamen de sa situation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d21e

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

Abdou, X... Elias, le 03 octobre 2008 par lettre recommandée (AR signé le 7 octobre 2008), Vu les appels interjetés de cette décision par M. X... Ange, X... Souad, X... Elias, X... Abdou, X...

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007860943

Admin. suprême

19 février 1996

19 février 1996

sa demande tendant à l'annulation de la décision par laquelle le département du Finistère a conclu avec la société Jean-Claude Decaux un marché relatif à la fourniture d'une première tranche de 150 "abribus

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d8383fcdc6046d47b3f1f9

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

*1DE/06/51/53/05* LRAR: -SAS PRIVATE EQUITY CUBE Copies : -TPG -SCP D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & [P] en la personne de Me Joanna Rousselet -SELARL [Z] ASSOCIES en la personne de Me [J] [Z]

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007853478

Admin. suprême

8 février 1995

8 février 1995

Abdou X... demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6a0cbb50cdc6046d473ad5f7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Mhadjou DJAMAL ABDOU

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1136facdc6046d47a64320

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[B] [A] [K] [Q] né le 03 Juin 2000 à [Localité 1] de nationalité paraguayenne MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2]-Charles-de-Gaulle, assisté de Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6538b4187ffc2c8318ee0147

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/342432 APPELANTS SOCIETE LIFE LIKE CONSEIL, ANCIENNEMENT BRAAXE, en redressement judiciaire [Adresse 1] [Localité 7] Non comparante SCP ABITBOL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a8

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

RG N : 14/ 00226 AFFAIRE : SCP MJA, en qualité de mandataire judiciaire, SCP VALLIOT LE GUERNEVE ABITBOL, en qualité d'administrateur judiciaire, SARL LE JARDIN D'HORUS C/ Mme Aurore X...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f58c36bbf04ef7857c2097

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

contestant une décision d’une caisse OBJET DU RECOURS : demande en inopposabilité de la prise en charge au titre de l’AT du 02/02/2022 de Mr [H] [Z] DEMANDERESSE S.A.S. [3] représentée par Me Valéry ABDOU

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100042

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Abdou X... ; qu'en revanche, le reste de la facturation, rapportée par l'expert à de l'entretien du véhicule, ne sera pas retenu comme légitimement facturé à M.

Source officielle
CE

1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008137361

Admin. suprême

30 juin 2003

30 juin 2003

Abdou, - les conclusions de Mlle Fombeur, Commissaire du gouvernement ; Sur la recevabilité de l'intervention de MM.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c05b445a086e2bcee115

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Vu les conclusions en réponse remises le 9 septembre 2024, par lesquelles la SASU Locamod demande au conseiller de la mise en état de : - prendre acte de l'intervention volontaire de la SCP Abitbol &

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502608_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

A..., représenté par Me Abdou-Saleye, demande au juge des référés : 1°) d’enjoindre au préfet du Calvados de statuer sur sa demande de titre de séjour et ce, dans un délai de quinze jours à compter

Source officielle
CC

civ1

61372388cd5801467740b073

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Abdou Karim X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 23 février 1999 par la cour d'appel de Paris (1e chambre civile C), au profit du Procureur Général près la Cour d' Appel de Paris, domicilié

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

681303656a331c9f4ab39b34

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de Paris du 25 février 2020 [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric INGOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 SCP ABITBOL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2502642_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

à Me Abdou-Saleye de la somme de 600 euros.

Source officielle

Page 10 sur 88

← PrécédentSuivant →