AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Allianz Via IART, dont le siège social est ..., en cassation

: Attendu que la société Allianz fait grief à l'arrêt de déclarer M.

.. fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 9 mars 2006) d'avoir maintenu à sa charge une contribution de 609 euros par mois pour l'entretien et l'éducation de son fils majeur Axel pour la période allant

assurances, Generali France et le Continent que sur les pourvois incident et provoqué des sociétés Axa Global Risks, Samsung Insurance company of Europe et Samsung Electronics France et de la société Allianz

..., font grief à la décision de la cour d'appel, qui dans une premier arrêt du 13 octobre 1999 avait retenu leur responsabilité pour des allégations prétendument dénigrantes à l'égard des sociétés Alfaga

Global Corporate & Specialty SE (la société Allianz) ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre premières branches : Attendu que les sociétés Saur et Allianz font grief à l'arrêt de déclarer la société

Alban, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2003, qui, pour homicide involontaire et contravention au Code de la route, l'a condamné à 4 ans

Allianz IARD, en qualité d'assureur de M.

Jean-Paul X..., Marie-Yvonne Y... a souscrit, le 15 juillet 1992, auprès de la société Allianz via vie, devenue AGF vie, un contrat d'épargne rémunérée prévoyant, en cas de pré-décès, le versement à son

des droits de l'homme ; "en ce que le témoin Cyril A... a été entendu sans prêter serment ; "alors qu'étant divorcé de Céline Z..., partie civile et fille de l'accusé, il n'avait plus de lien d'alliance

réparation de leurs préjudices ; Attendu que les Souscripteurs du Lloyd's de Londres et les héritiers Le Z... font grief à l'arrêt attaqué de les avoir condamnés in solidum à garantir la société Allianz

Il est donné acte à la société Allianz IARD du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

IARD (la société Allianz), qui a sous-traité les travaux à la société FDA, assurée auprès de la société Axa France IARD (la société Axa). 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société L'Alliance africaine, société marocaine d'assurances dont le

La société Allianz IARD a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation.

Les sociétés Hercynia, Staci et Allianz IARD ont, chacune, formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

[D] pour la période allant du 28 juin au 10 novembre 2016, étant rappelé que les conditions générales du contrat liant les parties stipulent :  « Nous garantissons le versement d'indemnités journalières

du Lloyd's de Londres, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Jankar, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Allianz IARD (la société Allianz) du désistement

l'équivalence des avantages n'était pas garanti par l'employeur, et en retenant néanmoins que l'existence d'un trouble manifestement illicite n'était pas caractérisée, la cour d'appel a violé les articles 835, aliéna

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 8 JANVIER 2025 La société Allianz