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309 résultats pour « Anne VALLE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

Code inconnu

géographique complémentaire Le Puy-Notre-Dame R 216 12,00 COMITE REGIONAL SUD-OUEST MONTRAVEL R 198 11,50 COMITE REGIONAL VALLEE

Article 22

Code inconnu

. - Cette étude est obligatoire pour les rejets qui dépassent l'une des valeurs suivantes : - 200 kg/h de SO 2 X Elle est également obligatoire dans les vallées encaissées ainsi que lorsqu'il y a un ou des obstacles de hauteur supérieure à 28 mètres à

Article 5

Code inconnu

POITIERS-BIARD 1,072 PUKA PUKA 0,032 QUIMPER-PLUGUFFAN 1,020 RAIVAVAE 0,016 RANGIROA 0,104 RAROIA 0,028 REAO 0,053 REIMS-PRUNAY 0,099 RIMATARA 0,125 ROANNE-RENAISON 0,105 RODEZ-AVEYRON 1,870 ROUEN-VALLÉE

Article 6

Code inconnu

0,047 REAO 0,047 REIMS-PRUNAY 0,092 RENNES - SAINT-JACQUES 2,074 RIMATARA 0,059 RODEZ-MARCILLAC 1,301 ROUEN-VALLEE

Article 6

Code inconnu

QUIMPER-PLUGUFFAN 1,008 RAIVAVAE 0,103 RANGIROA 0,047 RAROIA 0,084 REAO 0,085 REIMS-PRUNAY 0,079 RENNES - SAINT-JACQUES 2,429 RIMATARA 0,075 ROANNE-RENAISON 0,115 RODEZ-MARCILLAC 1,622 ROUEN-VALLÉE

Article 19

Code inconnu

Dans tous les actes individuels et réglementaires en vigueur qui les mentionnent, les mots : " Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux " ou " université de Marne-la-Vallée " sont remplacés par les

Article Annexe

Code inconnu

. ― ACTIONS DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE RETENUES POUR LES SUPERFICIES RELEVANT DU CONSEIL DE BASSIN VITICOLE VALLÉE DU RHÔNE-PROVENCE A. 1. Zones éligibles : 2.

Article 6

Code inconnu

QUIMPER-PLUGUFFAN 1,069 RAIVAVAE 0,059 RANGIROA 0,003 RAROIA 0,059 REAO 0,061 REIMS-PRUNAY 0,074 RENNES-SAINT-JACQUES 1,270 RIMATARA 0,045 ROANNE-RENAISON 0,328 RODEZ-MARCILLAC 0,525 ROUEN-VALLEE

Article ANNEXE 10

Code inconnu

Vieille-Montagne-de-Clichy ; - chemin de la Vieille-Montagne-de-Clichy jusqu'à l'avenue de Sévigné ; - avenue de Sévigné jusqu'à l'allée de Bellevue ; - allée de Bellevue jusqu'à la route Stratégique ; - route Stratégique jusqu'à l'allée Jules-Vallès

Article 1

Code inconnu

côtes de Ceressou ; - le décret du 16 novembre 1981 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des côtes du Tarn ; - le décret du 16 novembre 1981 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de la haute vallée

Article Annexe 3

Code inconnu

. - relevant du 14e centre médical des armées : 118e antenne médicale soutenant l'école du génie d'Angers (formation complémentaire plongée) ; - hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne : Service de médecine hyperbare et d'expertise plongée ; - équipe

Article 2

Code inconnu

Mme Luciani-Degenève (Anne-Marie), président du syndicat des transports routiers de la Haute-Savoie. M. Monferrand (Alain), secrétaire général du Conseil national du tourisme. M.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

I, Sainte-Anne II 3e circonscription Cantons de : Baie-Mahault, Goyave, Lamentin, Petit-Bourg, Pointe-Noire, Sainte-Rose I, Sainte-Rose II 4e circonscription Cantons de : Basse-Terre I, Basse-Terre II, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau I

LEGIARTI000041486787

Code inconnu

Formations assurées dans les ENSAP de Lille et de Bordeaux : - Le cycle préparatoire d'études en paysage (CPEP) ; Diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture (DSA) : - Architecture et projet urbain : Paris-Belleville, Marne-La-Vallée

Article Annexe I

Code inconnu

Seine-Maritime Dieppe - Saint-Aubin, Le Havre-Octeville, Rouen-Vallée de Seine. Seine-et-Marne Meaux, Lognes. Yvelines Toussus-le-Noble. Somme Abbeville, Amiens-Glisy, Albert-Méaulte. Tarn Albi-Le Séquestre, Castres-Mazamet.

LEGIARTI000019957118

Code inconnu

novembre Marseille-Delta du Rhône FRA MDR 09 Maj C09 5,25 Carte Nice-Côte d'Azur FRA NCA 09 C07 8,5 Carte Nice-Côte d'Azur + Maj de novembre FRA NCA 09 + Maj C08 13,75 Maj de novembre de Nice-Côte d'Azur FRA NCA 09 Maj C09 5,25 Carte Lyon-Vallée

Article Annexe 2

Code inconnu

Ouest SIE 16e Dauphine SIE 15e Necker Paris Sud SIE Paris 5e arrondissement SIE 13e La Gare SIE 14e Alésia SIE 6e Odéon SIE 14e Montparnasse SIE 13e Maison-Blanche Seine-et-Marne SIE Lagny-sur-Marne SIE Noisiel-Marne-la-Vallée

Article Annexe II

Code inconnu

Seine-Maritime Dieppe-Saint-Aubin, Le Havre-Octeville, Rouen-Vallée de Seine. Seine-et-Marne Meaux, Lognes, Melun-Villaroche. Yvelines Toussus-le-Noble. Somme Abbeville, Amiens-Glisy, Albert-Bray, Péronne. Tarn Albi-Le Séquestre, Castres-Mazamet.

Article A

Code inconnu

Sicilia : Agrigento, Caltanissetta, Catania, Enna, Messina, Palermo, Ragusa, Siracusa, Trapani ; Toscana : Arezzo, Firenze, Grosseto, Livorno, Lucca, MassaCarrara, Pisa ; Trentino-Alto Adige : Bolzano, Trento ; Umbria : Perugia, Terni ; Valle

LEGIARTI000021010632

Code inconnu

B 28 Cadillac B 40 Crémant de Bordeaux Kg/Ha B 75 hl/ha 11 250 kg/ha Crémant de Bordeaux Rs 75 hl/ha 11 250 kg/ha Comité régional Toulouse-Pyrénées Fronton R 55 Fronton Rs 60 Gaillac R 60 Madiran R 59 Comité régional Vallée-du-Rhône

Page 10 · 309 résultats

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