En effet, cette forme spécifique est étroitement liée à la culture de la vigne : traditionnellement la fabrication des Mâconnais était réalisée par les femmes des vignerons.

Article Annexe 3

—

. - relevant du 14e centre médical des armées : 118e antenne médicale soutenant l'école du génie d'Angers (formation complémentaire plongée) ; - hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne : Service de médecine hyperbare et d'expertise plongée ; - équipe

Article 2

—

Mme Luciani-Degenève (Anne-Marie), président du syndicat des transports routiers de la Haute-Savoie. M. Monferrand (Alain), secrétaire général du Conseil national du tourisme. M.

Article (80 à 89)

—

D 7 VACQUEYRAS 84 D 976 Limite département 84/26 SAINTE-CECILE-LES-VIGNES D 8 SAINTE-CECILE-LES-VIGNES 84 D 21 D 52 Nord SARRIANS D 52 Sud SARRIANS 84 D 950 D 52 SARRIANS

Article B

—

Toutes origines (2) Vigne : boutures non racinées et greffons, plants de vigne greffés ou racinées. Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. Toutes origines, sauf matériel certifié origine C.E.E.

Article ANNEXE

—

. 583 Sarcelles. 3 556 € 4 714 € 95585AI0123 Sentier des Vignes. 1 076 Sarcelles. 6 564 € 7 153 € 95585AI0127 Sentier des Vignes. 429 Sarcelles. 4 251 € 3 344 € 95585AI0128 Chemin des Mobillets. 117 Sarcelles. 1 159 € 912 €

Article Annexe I

—

" B 77 Roussette du Bugey B 62 Roussette du Bugey + dénomination géographique B 55 Bourgogne + dénomination géographique Tonnerre B 65 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Beaune ou Hautes Côtes de Nuits R 60, 54 pour les vignes

Article Annexe B

—

(fourmi défoliatrice polyphage) ; Acysta perseo (hémiptère Tingidae sur avocatier) ; Agromyza oryzae (diptère) ; Aleurocanthus spiniferus (aleurode du citronnier, du manguier et de la vigne) ; Aleurocanthus woglumi (aleurode noir des agrumes) ; Aphelenchoïdes

LEGIARTI000025643730

—

minéraux et vitamines dont 70 % minimum de céréales CERTIS, immeuble Le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu CC/15/11 Poulet jaune certifié conforme 57 jours Viande de volaille BLASON D'OR SA Route de Bordeaux, 24100 Saint-Laurent-des-Vignes

Article R426-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 50

Code de l'environnement

En cas de dégâts occasionnés à des vergers ou à des vignes ayant entraîné un remplacement de plants, l'estimateur procède, à la demande de l'exploitant qui doit réitérer sa réclamation chaque année, à l'évaluation annuelle de la perte de récolte jusqu'à

Article Annexe I (suite)

—

03 Allier Bellerive-sur-Allier 03 Allier Creuzier-le-Neuf 03 Allier Creuzier-le-Vieux 03 Allier Cusset 03 Allier Désertines 03 Allier Domérat 03 Allier Hauterive 03 Allier Lavault-Sainte-Anne

Article 4

—

produisant des vins à appellation d'origine contrôlée ; 43° Le décret n° 80-590 du 10 juillet 1980 relatif à la sélection, la production, la circulation et la distribution des matériels de multiplication de la vigne ; 44° Le décret n° 81-113 du 4 février

Article Annexe

—

Saint-André-des-Eaux. 44154 Saint-Brévin-les-Pins. 44155 Saint-Colomban. 44157 Saint-Etienne-de-Mer-Morte. 44158 Saint-Etienne-de-Montluc. 44162 Saint-Herblain. 44166 Saint-Jean-de-Boiseau. 44168 Saint-Joachim. 44171 Saint-Léger-les-Vignes

LEGIARTI000028252330

—

Gers Gascogne PER Agrobio Gers Conseil départemental du Gers Tèrra Mair, pôle de l'écoconstruction Communauté de communes Cœur d'Astarac en Gascogne Volailles de qualité et festives du Gers Association 5 Filières Gascogne-Armagnac Vignes

Article 1

—

national interprofessionnel des fruits et légumes. 32° Comité national interprofessionnel du houblon. 33° Comité national interprofessionnel de la lavande et du lavandin. 34° Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Vigne

Article 3

—

les étangs et nappes d'eau situés sur le territoire des communes suivantes : Andrézieux-Bouthéon, Bellegarde-en-Forez, Chambœuf, Civens, Cuzieu, Feurs, Marclopt, Montrond-les-Bains, Rivas, Saint-André-le-Puy, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Cyr-les-Vignes

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

I, Sainte-Anne II 3e circonscription Cantons de : Baie-Mahault, Goyave, Lamentin, Petit-Bourg, Pointe-Noire, Sainte-Rose I, Sainte-Rose II 4e circonscription Cantons de : Basse-Terre I, Basse-Terre II, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau I

LEGIARTI000032711150

—

27 Pôle sanitaire du Vexin, centre hospitalier de Gisors Gisors 75 Maison de chirurgie clinique Turin Paris 75 Clinique Sainte-Thérèse de l'Enfant Jésus Paris 75 Clinique Bizet Paris 75 Centre hospitalier Sainte-Anne

Article Annexe 5

—

MICHEL LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME-DU-VERGER DP FRA000642584 ANNE

Article ANNEXE 21

—

Saint-Henri, limite des parcelles n°s 286 et 287, n°s 277 et 284, n°s 284 et 243, n°s 243 et 7, n°s 243 et 247, n°s 248 et 244, n°s 283 et 248, n°s 248 et 253, n°s 248 et 283, n°s 272 et 211, n°s 272 et 20, n°s 272 et 15, n°s 272 et 213, n°s 263 et 213 (rue Anne-Gacon

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