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704 résultats pour « Anne-Emmanuelle THIEFFRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01286

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Thierry A....

Source officielle

Page 10 sur 36

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CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023248070

Admin. suprême

17 décembre 2010

17 décembre 2010

du tribunal administratif de Cergy-Pontoise du 1er février 2007 et remis à leur charge l'ensemble des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles ils ont été assujettis au titre des années

Source officielle
CC

civ2

613723b3cd5801467740d12f

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

Thierry Rendu, demeurant 15, rue Colette, 01200 Bellegarde-sur-Valserine, 12 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8a2

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 00789 APPELANTS : Monsieur Yannick X... ... ... 34070 MONTPELLIER Représentant : Me Alain CHEVILLARD (avocat au barreau de MONTPELLIER) Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

665eae97b5277b000889430f

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Emmanuelle ZAMO, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

627218b7228a02057de67455

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL , Conseiller GREFFIER

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68676d746cbb391a608a1845

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle a développé, à partir de l'année 2017, un projet portant sur la conception et la fabrication d'un vélo électrique « intelligent ''.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc7c

Appel

13 juin 2008

13 juin 2008

poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 17 boulevard Poissonnière 75002 PARIS représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Thierry

Source officielle
CA

2ème Chambre

64bb73520d42fcd969e7cf23

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[M] [S] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Anne DAUGAN - Me Emmanuel

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424aee

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

C..., cogérant pour Guy A..., ils savaient que la trésorerie ne permettait pas d'acheter des pierres précieuses et des tableaux pour le montant des sommes déposées, que les années 80 avaient montré que

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

696557cbcdc6046d4710c099

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SERRE de la SELARL SERRE ODIN EMMANUELLI, avocats au barreau de PARIS postulant, Maître Matthieu ODIN de la SELARL SERRE ODIN EMMANUELLI, avocats au barreau de PARIS plaidant DEFENDERESSES COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

65b20a18c4cf860008dff368

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e4c

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Ses salariés Ms Philippe X..., Gilles Y..., Anthony E..., Thierry N..., Stephane G..., Emmanuel H..., Fabrice A..., Stéphane I..., Yohann J..., Pascal B..., Mohamed I..., Ali C..., Boulbaba D... et Mmes

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6710aa42be64d7e510244ec6

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 7

6628013342439575e2f81ed6

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

du prononcé : Madame Charlotte BOUEZ Copie exécutoire à : ARIPA, Me Thierry DE VALLOMBREUSE,Me Mathilde BAUDIN Copie certifiée conforme à l’original à : Madame [Z] [G] [D], Monsieur [W] [L] délivrée(

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6789f89a482fcecad732fe63

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 37] Représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Emmanuelle

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020406430

Admin. suprême

25 février 2008

25 février 2008

Thierry A, demeurant... ; la SOCIETE ASSURANCES GENERALES DE FRANCE et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bfa2

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 16 place Saléon Terras 07160 LE CHEYLARD représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Thierry

Source officielle
CA

3e chambre civile

633fc318e633183e2ee17a3e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 SEPTEMBRE 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

696a365dcdc6046d4785ac2f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 décembre 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle

Source officielle