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4 115 résultats pour « Anne-Marie DUPUY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 2ème section

659d9d83aa704a07f49344b6

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

FIDES, prise en la personne de Maître [W] [O] es-qualités de mandataire judiciaire de la société MARNE ET FINANCE [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Maître François DUPUY de la SCP HADENGUE et Associés

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03075_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Délibéré après l'audience du 21 février 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00950_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les observations de Me Pornon-Weidknnett, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2305146_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre l'exécution de la décision du 22 mars

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03007_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02396_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Vu : - le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

686dfb18002316e0ca848fb4

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110737_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

B, qui justifiait d'une présence en France d'un peu plus de deux années à la date de la décision attaquée, est séparé de son épouse.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04605_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2301270_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

2020, 9 044 euros pour l'année 2021 et 9 184 euros pour l'année 2022.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007773390

Admin. suprême

25 septembre 1991

25 septembre 1991

Vu, 1° à 28°) les requêtes enregistrées le 17 mai 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, sous les : - n° 116 822, présentée par Mme Anne-Marie ROBLOU, demeurant 14, rue du Gâtinais, cedex

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60324b5a2b7d9981353fc7c5

Appel

7 mars 2018

7 mars 2018

Dupouy de Gordon, présidente Madame Nathalie Pignon, présidente Madame Annie Cautres, conseillère Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière, ARRÊT : - contradictoire

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01295_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 mai 2023, la commune de La Trinité, représentée par son maire en exercice et ayant pour avocat Me Nicolas, conclut à l'annulation du jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88804

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

FLACELIERE (avocat au barreau de PONTOISE) Madame Marie-Françoise Y... ... 95300 PONTOISE représentée par la SCP FIEVET-LAFON-N du dossier 250770 assistée de Me Marc FLACELIERE (avocat au barreau de PONTOISE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92ccc

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

2015, en Chambre du Conseil, en présence de Madame Z..., interprète, laquelle a prêté serment et de Maître DOIZON, avocat, substituant Maître LEMASSON-BERNARD, avocat, conseil des mineurs : Maître DUPUY

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX02314_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Sanzalone

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67932fe49097fd849ae8ac12

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2210930_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

B se prévaut de sa résidence habituelle en France depuis l'année 2015, qu'il n'établit pas avant l'année 2019, de sa bonne intégration sociale et de la conclusion d'un contrat de travail à durée indéterminée

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

67908b2f4143037ceabfbf9f

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de la chambre Madame Dominique SALVARY, première présidente de chambre Madame Marie

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

678750ac892c83ef59be5991

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de la chambre Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre Mme Marie LAMBLING

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

CORREIA, VIALLE, STIEVENARD, COLAS, DUPUY, Christophe Azevedo, Charlène Gilberte, André Michel, Jocelyne Roselyne, Anne-Sophie, Marie-Thérèse, Veuve de M Henri Colas, VAN ROMPU

Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

Cession sous acte authentique en date du 14/11/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Rue Rabelais 69003 Lyon 3e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire: 17 Rue des Garennes la Tour Blanche 24320 la tour-blanche-cercles, Adresse du nouveau propriétaire: 1010 Route du Maupas Vieux Mareuil 24340 Mareuil en Périgord, Adresse du nouveau propriétaire: 1010 Route du Maupas Vieux Mareuil 24340 Mareuil en Périgord, Adresse du nouveau propriétaire: 1010 Route du Maupas Vieux Mareuil 24340 Mare

13/12/2023

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Créations

DUPUY, Laure, Marie, Anne

SIREN 978991602Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

05/09/2023

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Créations

Laura DPY, DUPUY, Laura, Marie-Thérèse, Anne

SIREN 880286711Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/03/2023

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Radiations

Laura Dupuy, DUPUY, Laura Marie-Thérèse Anne

SIREN 880286711Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

01/03/2023

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Créations

Laura Dupuy, DUPUY, Laura, Marie-Thérèse, Anne

SIREN 880286711GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

27/02/2020

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