Y... devait bénéficier d'un héritage considérable (villa à Valauris, grand terrain, villa de neuf pièces avec terrain à Grenoble, atelier, usine, bureaux à Grenoble ainsi que de nombreux capitaux) ; qu'en

aux conclusions étayées de diverses attestations qui n'ont pas été discutées, que de troisième part, elle n'a pas fait application de l'arrêté du 17 mars 1992 excluant de son champ d'application les ateliers

équipe qui ne pouvait lui être imposé sans violer les accords d'entreprise, sans répondre aux conclusions d'appel de la société ITT faisant valoir que lors de l'entretien préalable un autre poste en atelier

X... à son poste de menuisier d'atelier, établie par le médecin du Travail, ne prévoyait ni un réexamen de l'intéressé dans un délai déteminé, ni un reclassement dans l'entreprise, a estimé qu'il ne saurait

X... a été engagé le 1er juillet 1999 par la société Atelier 8 1/2, en qualité de dessinateur projeteur par contrat de travail à durée indéterminée ; qu'il a bénéficié d'un arrêt de travail pour maladie

Forges et Ateliers de la Vezouze en qualité de dessinateur d'études, a été licencié pour faute grave le 12 juin 1985, alors qu'il était chef d'atelier, pour les motifs suivants : "dénigrement systématique

C... dirigeait l'atelier d'entretien au sein de la société Héli-Ouest, veillait à l'approvisionnement des pièces et du matériel, programmait les entretiens et vérifiait l'adéquation des moyens humains

(qui) ne travaillent pas selon le même horaire collectif " ; que l'infraction à ce texte suppose que dans un même service ou atelier coexistent des salariés soumis à un horaire collectif et d'autres qui

fiches de paie à compter du mois de février 1991, à raison de ses heures de délégation de délégué suppléant du personnel, est illégale et que le jugement intervenu a, en particulier, dit que "les Ateliers

Pietton, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Fondation des amis de l'atelier, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

casque et sans ceinture de sécurité ; qu'à cet égard, il est établi que les ouvriers de l'entreprise Y... sont arrivés sur les lieux à 8 heures du matin, c'est-à-dire avant l'heure d'ouverture de l'atelier

41, Challenge, Deplanne et les prises de participation très majoritaires de la SARL Atelier 41 dans la SA Lejamtel et la SARL Heudes, conféraient à l'ensemble de ces sociétés une structure pyramidale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atal, société anonyme dont le siège social est à Paris (17e), ..., en

(société Z... ), en vue de la confection d'articles textiles, seize salariés, le rez-de-chaussée d'un atelier situé à Saint-Laurent de Chamousset ainsi que son parc de machines de couture, moyennant une

[U] [J], domicilié [Adresse 1], 3°/ à la société L'Atelier charentaises, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

et d'éléments corporels ou incorporels susceptible de s'inscrire dans le cadre du transfert d'une entité économique autonome, la reprise de fait d'un fonds de commerce par le maintien dans le même atelier

. ; alors, d'autre part, qu'il était établi que la salariée avait refusé d'exécuter le travail qui lui était confié, avait quitté sur le champ l'atelier et n'avait pas repris son poste ; qu'ainsi ces faits

X..., qui s'est porté caution de la société Atelier Alpha au profit de la société Crédit industriel de Normandie, fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 10 octobre 1991), de l'avoir condamné à exécuter cet

.. a été embauché, le 2 février 1990, par la société Cousinard en qualité de métallier et affecté à différents chantiers; qu'avisé qu'à compter du 22 novembre 1990, il devrait exercer ses tâches en atelier

alors qu'il avait justifié de l'obtention des diplômes universitaires 1 et 2 délivrés par l'Ifomene, du suivi de modules de formation continue consacrés à la médiation, et de sa participation à des ateliers