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454 résultats pour « Aude CALANDRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/1/1 resp profess du drt

6a0e068ecdc6046d475a2f43

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

A l'aune des critères précités, il convient de relever que les délais entre les différentes étapes de la procédure intentée devant le conseil de prud'hommes de Marseille - justifiés par la mise en état

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaa6

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

de nationalité Française né le 01 Juillet 1945 à AUGE (23170) Retraité, demeurant...-23600 BOUSSAC représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assisté de Me Patrick ROESCH

Source officielle
CA

3ème chambre

650bdef0beee0f8318b9745e

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

ALZINGRE [Adresse 12] C/ [W] [X] REOUVERTURE DEBATS ET RENVOI AUD 23/10/2023 9H Grosse délivrée le à

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67f8a89fa5ae27812390de9f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Représentée par Me Soukaina MAHZOUM, avocat au barreau de PARIS [10], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Aude

Source officielle
TJ

Contentieux général civ 1

69d81278cdc6046d47b0f8fc

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

naissance 4] 1966 à [Localité 1], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean AUBRON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Le tribunal était composé de Mme Aude

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 7

670edf0d1c3411ff3460bb1b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PAR CES MOTIFS Nous Aude BLONDE, juge de la mise en état statuant par ordonnance contradictoire, rendue par mise à disposition au greffe, susceptible de recours dans les conditions de l'article 795 du

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310352

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

Le calendrier de procédure établi par le conseiller de la mise en état est en date du 11 mai 2017.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008257404

Admin. suprême

9 mai 2006

9 mai 2006

; 7°) le CENTRE DÉPARTEMENTAL DES JEUNES AGRICULTEURS DES HAUTES-PYRÉNÉES, dont le siège est 20, place du Foirail, 65000, Tarbes ; 8°) le CENTRE DÉPARTEMENTAL DES JEUNES AGRICULTEURS DE L'AUDE, dont

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63d4cca692a57405de3315ec

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Notamment concernant la prestation du centre de contacts Audi : Avec le lancement de l'Audi e-tron quattro, premier véhicule tout électrique de la Marque, à fort enjeu d'image, plusieurs conseillers du

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13608

Admin. suprême

1 mars 2022

1 mars 2022

de ce qui précède, dans l’exercice des attributions que lui confèrent les articles 19 et 32, pesant les considérations juridiques qui sous-tendent la règle des six mois prévue à l’article 35 § 1 à l’aune

Source officielle
TJ

Proximité

69740320cdc6046d477e3af7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Or il est constant que, hormis les cas où la loi en dispose autement, le juge ne peut se fonder exclusivement sur une expertise non judiciaire réalisée à la demande de l’une des parties par un technicien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677d7bf9b032d83cfd3e7006

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La société ADECCO a, par décision unilatérale n’ayant fait l’objet d’aucune contestation, fixé un calendrier en vue de l’organisation des prochaines élections.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11031

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

qualité de CCR ; que le dispositif mis en oeuvre par La SA La Poste s'inscrit ainsi dans le cadre du dialogue social et témoigne d'une prise en compte individuelle des situations des agents ; qu'un calendrier

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a226115cdc6046d4738fd70

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

avocat au barreau de NARBONNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-003775 du 02/05/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) Substituée par Me Camille CALAUDI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0704DEC004314998

Admin. suprême

4 juillet 2000

4 juillet 2000

Blanker, le propriétaire de l'Audi, fut également entendu comme témoin.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2537196_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Invest SAS, Les Transats SARL, Domitys Campus SAS, la société d’exploitation Oberhausbergen Maguari SAS, la société d'exploitation Toulouse Purpan SAS, composant l'UES Aegide-Domitys, représentées par Me Audet

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6035ff34749c6c648a37bb2d

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

devait par impossible envisager l'existence d'un préjudice, une expertise et commettre tel expert qu'il lui plaira avec pour mission de : * déterminer la liste maximum des supports à réintégrer à l'aune

Source officielle
CA

Chambre 1 A

697b0d3acdc6046d47127649

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[E] [Y] a signifié à M. le Procureur Général, copie de la déclaration d'appel, du récapitulatif de la déclaration d'appel, de l'ordonnance de fixation, de l'ordonnance de fixation de calendrier ainsi que

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

670f58584ad0d5ee7d7e5d4c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

du tribunal judiciaire de Troyes Monsieur [M] [E] [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Stanislas COLOMES de la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT, avocat au barreau de l'AUBE

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 4

65b947285a029d9e20d7d843

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

de procédure civile, et déboute l'épouse de sa demande tendant à voir juger qu'il n'y a pas lieu à liquidation ; DÉBOUTE Monsieur [T] [V] de sa demande d'attribution en pleine propriété du véhicule Audi

Source officielle

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