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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre civile
68e025a574e929a9d8fb87cc
3 octobre 2025
[D] [B] [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 3] représenté par Me Aude CALANDRI, avocat au barreau de NICE Mme [K] [B] [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Aude CALANDRI, avocat au barreau
Chambre 4-5
5fd9b5fb4721f4aba3d72c0f
21 novembre 2019
DBVB-V-B7C-BCCYM [U] [F] C/ [Z] [I] Copie exécutoire délivrée le : 21/11/2019 à : - Me Karine LE DANVIC, avocat au barreau de TARASCON - Me Aude
6e Chambre C
6162fdf73ebbdffcbea6aa7e
29 décembre 2011
4], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Maître Véronique PIGEON PEREIRA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Maître Aude
Chambre 1-2
6622095f9ce142000838962d
18 avril 2024
AUGUSTIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Aude CALANDRI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
4e Chambre A
6163773bf6919f4eda2c38d0
4 mars 2011
LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Luc RICHARD, avocat au barreau de NICE substitué par Me Aude CALANDRI, avocat au barreau de NICE Syndicat des copropriétaires
1re Chambre B
61630b7142de3d260b993285
22 mars 2012
qualité au siège [Adresse 12] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Luc RICHARD, avocat au barreau de NICE substitué par Me Aude
17e Chambre B
61629880201c88caf8c4e2b4
4 avril 2013
04 AVRIL 2013 N°2013/235 GP Rôle N° 12/03186 [O] [X] C/ SAM BNP PARIBAS WEALTH MANAGEMENT MONACO Grosse délivrée le : à : Me CALANDRI
Avis
CADA:20163275
20 octobre 2016
à sa demande de communication des données des calendriers de garde, en vue de leur réutilisation commerciale par son client.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026
11 juillet 2017
sens inverse de la rotation et que les autres aubes étaient très abîmées sur leur bord d'attaque ; que la première de ces aubes rompues présentait une fissure de fatigue de 13 mm qui préexistait à sa
4 SS
CETAT:CETATEXT000007768843
19 octobre 1988
ayant autorisé les établissements Calandri à licencier M.
2ème chambre
69e8a15dcdc6046d471ec49a
10 mars 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE N°RG : 2023F01615 ORDONNANCE FIXANT UN CALENDRIER DE PROCEDURE DEMANDEURS DEFENDEURS SAS GreenYellow [Adresse 1], [Localité 1] comparant par Me Pierre
Cour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d0
12 juillet 2013
Aude X...
6ème Chambre
DTA_2303365_20260320
20 mars 2026
Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Walgenwitz, représentant le département de l’Aude.
Chambre 4-4
6789fa560c7dc206c9eb7f33
16 janvier 2025
UGOLF VALESECURE C/ [P] [S] Commune COMMUNE [Localité 7] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES
6789fa560c7dc206c9eb7f35
UGOLF VALESECURE C/ [N] [H] Commune COMMUNE [Localité 6] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES
6789fa560c7dc206c9eb7f37
UGOLF VALESECURE C/ [Y] [I] Commune COMMUNE [Localité 7] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2602830_20260410
10 avril 2026
représentée par Me Faidi, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de l’arrêté du préfet de l’Aude
1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b26
5 juillet 2022
, avocat au barreau de l'AUBE Madame [R] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame [F] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la
DTA_2303158_20260320
La fin de non-recevoir opposée par le département de l’Aude, tirée de ce que la requête ne comporterait pas l’énoncé de moyens ou de conclusions doit être écartée.
Pôle 5 - Chambre 3
65af6854b6c6260008b530a4
17 janvier 2024
LOS HERMANOS, représentée par Me Aude BOURUET AUBERTOT de l'AARPI BGBA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0026 Intimées : S.C.I.
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