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14 117 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

6a11384acdc6046d47a664ad

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

68d4cdbd653faf0d09392aa4

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69281d00011fb71514ef436b

Appel

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Adresse 2] [Localité 1] Le VINGT SIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, , président de la 2e chambre, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

6e chambre

6032075c20abe73f47a27ccd

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

[U] [T] à payer à l'association Groupe Audiens la somme de 1 000 euros au titre de frais irrépétibles d'appel ; CONDAMNE M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10941

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

T..., diffusée auprès de "l'ensemble des collaborateurs d'Audiens", a annoncé la décision prise par l'assemblée générale de la mutuelle Audiens Presse et Communication, de démissionner du groupe Audiens

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61633c0e7eadebb7307d1e30

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Son contrat de travail sera transféré le 31 mars 2004 à l'association le groupe Audiens issue de la fusion du G.R.I.S.S. et de L'I.P.S. Bellini-Gutenberg.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92465

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Estimant due le prix de vente n'avait pas été acquitté, Maitre X..., es qualité, par acte du 12 octobre 2011, a fait assigner la SCI AUDREY.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92915

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

C/ Me Audrey Y...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

657806beba3a458318c814bb

Appel

9 juillet 2023

9 juillet 2023

[S] [V], appelant, assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de Mme [M] [O], interprète assermenté en langue anglaise, présente lors

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02034

Cassation

13 octobre 2011

13 octobre 2011

sur le centre d'Audierne (plongeur), du 16 au 20 juin 1997 sur le centre d'Audierne (plongeur), du 4 au 28 juillet 1997 sur le centre d'Audierne (50% factotum/50% plongeur) du 4 au 28 août 1997 sur le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f8

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Myriam PETIT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Audrey Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100616

Cassation

28 mai 2008

28 mai 2008

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Sefri Cime du désistement de son pourvoi contre la société Audrey ; Sur le premier moyen, pris

Source officielle
CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000031427869

Admin. suprême

4 novembre 2015

4 novembre 2015

C...H...et Mme B...A..., épouseH..., ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir, d'une part, la décision du 8 juillet 2011 par laquelle le maire d'Aureille (Bouches-du-Rhône

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008167741

Admin. suprême

27 février 2004

27 février 2004

Jimmy GA, Nicolas HA Mlles Caroline IA, Eve JA, Sandrine KA, Audrey LA, MM. Olivier MA, Alexandre NA, Mlle Audrey OA, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01247

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

Le harcèlement : Les quelques éléments soumis par Mademoiselle Audrey X... sont là encore peu probants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922c6

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

14253 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT RG no 11/ 01900 APPELANTE Association GROUPE AUDIENS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da5f

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Par acte huissier en date du 30 avril 2009, elle a fait assigner Mademoiselle Audrey X...en paiement.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2402450_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

de lui délivrer le permis de démolir sollicité ; 3°) de mettre à la charge de la commune d'Audierne le versement de la somme de 5 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de

Source officielle
CA

Opp. Taxes

5fdd63a1f10f3e0cadf676be

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

DEMANDERESSE Madame Audrey X..., demeurant [...] ayant - Élu domicile au cabinet SAMARCANDE AVOCATS [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931b6

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

Audrey épouse Y... née le 30 octobre 1976 à BEZIERS Domiciliée : ...

Source officielle

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