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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
6a11384acdc6046d47a664ad
21 mai 2026
la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey
68d4cdbd653faf0d09392aa4
23 septembre 2025
2e chambre sociale
69281d00011fb71514ef436b
26 novembre 2025
Adresse 2] [Localité 1] Le VINGT SIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, , président de la 2e chambre, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Madame Audrey
6e chambre
6032075c20abe73f47a27ccd
15 mai 2018
[U] [T] à payer à l'association Groupe Audiens la somme de 1 000 euros au titre de frais irrépétibles d'appel ; CONDAMNE M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10941
4 novembre 2020
T..., diffusée auprès de "l'ensemble des collaborateurs d'Audiens", a annoncé la décision prise par l'assemblée générale de la mutuelle Audiens Presse et Communication, de démissionner du groupe Audiens
Pôle 6 - Chambre 3
61633c0e7eadebb7307d1e30
27 septembre 2011
Son contrat de travail sera transféré le 31 mars 2004 à l'association le groupe Audiens issue de la fusion du G.R.I.S.S. et de L'I.P.S. Bellini-Gutenberg.
Cour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92465
28 mai 2015
Estimant due le prix de vente n'avait pas été acquitté, Maitre X..., es qualité, par acte du 12 octobre 2011, a fait assigner la SCI AUDREY.
6253cd32bd3db21cbdd92915
27 octobre 2015
C/ Me Audrey Y...
Rétention Administrative
657806beba3a458318c814bb
9 juillet 2023
[S] [V], appelant, assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de Mme [M] [O], interprète assermenté en langue anglaise, présente lors
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02034
13 octobre 2011
sur le centre d'Audierne (plongeur), du 16 au 20 juin 1997 sur le centre d'Audierne (plongeur), du 4 au 28 juillet 1997 sur le centre d'Audierne (50% factotum/50% plongeur) du 4 au 28 août 1997 sur le
6253cbeabd3db21cbdd8e9f8
15 décembre 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Myriam PETIT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Audrey Z...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100616
28 mai 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Sefri Cime du désistement de son pourvoi contre la société Audrey ; Sur le premier moyen, pris
1ère / 6ème SSR
CETAT:CETATEXT000031427869
4 novembre 2015
C...H...et Mme B...A..., épouseH..., ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir, d'une part, la décision du 8 juillet 2011 par laquelle le maire d'Aureille (Bouches-du-Rhône
8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008167741
27 février 2004
Jimmy GA, Nicolas HA Mlles Caroline IA, Eve JA, Sandrine KA, Audrey LA, MM. Olivier MA, Alexandre NA, Mlle Audrey OA, M.
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01247
3 juin 2009
Le harcèlement : Les quelques éléments soumis par Mademoiselle Audrey X... sont là encore peu probants.
6253cd0fbd3db21cbdd922c6
16 avril 2015
14253 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT RG no 11/ 01900 APPELANTE Association GROUPE AUDIENS
6253cb80bd3db21cbdd8da5f
30 mars 2011
Par acte huissier en date du 30 avril 2009, elle a fait assigner Mademoiselle Audrey X...en paiement.
1ère Chambre
DTA_2402450_20250523
23 mai 2025
de lui délivrer le permis de démolir sollicité ; 3°) de mettre à la charge de la commune d'Audierne le versement de la somme de 5 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de
Opp. Taxes
5fdd63a1f10f3e0cadf676be
18 septembre 2018
DEMANDERESSE Madame Audrey X..., demeurant [...] ayant - Élu domicile au cabinet SAMARCANDE AVOCATS [...]
6253cd5fbd3db21cbdd931b6
30 avril 2015
Audrey épouse Y... née le 30 octobre 1976 à BEZIERS Domiciliée : ...
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