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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6707705781e733ee2698325b
9 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère,
6881beb453f7f060d28c7883
23 juillet 2025
Cour d'Appel
La SA CLINIQUE D'ARCACHON La société AXA ASSURANCES IARDc/Madame Michèle X
6253cbbfbd3db21cbdd8e281
22 juin 2011
les signes cliniques de l'infection à son arrivée au CHU de Bordeaux le 13 décembre 2001 mais que le prélèvement du 14 décembre s'est révélé négatif et celui du 17 décembre « positif à staphylococus aureus
6710aa7dbe64d7e51024526c
16 octobre 2024
Chambre 1
67ed9f9bda9e15c5132024ca
1 avril 2025
GREFFIER : Aurélie HUGONNIER DEBATS : En audience publique du 14 Janvier 2025, date à laquelle l’affaire a été mise en délibéré au 01 avril 2025.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100610
10 octobre 2018
Mme Alexandra II..., domiciliée [...], 32°/ Mme Claudette FF..., domiciliée [...], 33°/ Mme Dominique JJ..., domiciliée [...], 34°/ Mme Catherine KK..., épouse LL..., domiciliée [...] , 35°/ Mme Aurélie
9ème Ch Sécurité Sociale
6347ac7b29ffd2adfff4f4b1
12 octobre 2022
délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie
Chambre sociale
62ff285d65816bc563602c57
13 juillet 2022
5 juillet 2022 prorogé au 13 juillet 2022; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Philippe BRICOGNE Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie
Pôle 2 - Chambre 3
603288c82a1d73bc65be9825
15 janvier 2018
représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Aurélie
Chambre 1 Cabinet 1
678194cd6d34da2cbdcdf936
7 janvier 2025
Un test préalable et concluant a permis d'attester que les produits utilisés, et le temps d'action permettait d'éliminer ces restes végétaux.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1010DEC004504616
10 octobre 2017
On 1 March, a pelvic swab that had been used during the washing procedure of 27 February tested positive for the Methicillin-resistant Staphylococcus aureus (MRSA) infection.
1ère Chambre
68e961243ea43407b911491c
10 octobre 2025
AXA FRANCE IARD, Organisme Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Yvelines Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [A] [Z] [Adresse 4] [Localité 9] représenté par Maître Aurélie COVIAUX
5ème CHAMBRE CIVILE
67f4140e4e0040aa3735c49b
3 avril 2025
EVE Grosses délivrées le à Avocats : Me Aurélie BALESTRO la SCP DUREUIL-GUETCHIDJIAN la SELAS FIDAL Me Jules MARTINEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU
4ème chambre 2ème section
66fee092172da17169e9a849
3 octobre 2024
Il précise à ce titre que les désordres allégués n'étaient pas cachés puisque des tests de navigation ont été effectués en leur présence et qu'ils ont habité le bateau les sept mois précédant la vente.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2501085_20250908
8 septembre 2025
En 2009, il a subi des examens ayant révélé une infection par staphylococcus aureus méticilino résistant dès 1975, qui a conduit à son amputation du membre inférieur droit par interventions des 2 février
Pôle 5 - Chambre 1
616333d3f74a27a178b843bc
5 octobre 2011
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère Greffier, lors des débats : Melle Aurélie
1ère chambre
DTA_2100200_20230718
18 juillet 2023
Le bilan biologique réalisé attestait d'une CRP à 228mg/l et les hémocultures réalisées sont revenues positives à Staphylococcus aureus sensible à la méticilline, dont la présence a été confirmée le 1er
Chambre 21
658dc5bde5473c8abb5ebba2
20 décembre 2023
Le prélèvement daté du 24 septembre 2003 à 17 heures 52 montrait la présence de Staphylococcus aureus. Une antibiothérapie par Claforan et augmentin était débutée et poursuivie par Pyostacine.
66878cf505d6f7f678d492fc
4 juillet 2024
Lors du premier, les lieux ont été visités et lors du second, il a été procédé à des tests d'arrosage sur la toiture au droit des zones litigieuses.
Pôle 6 - Chambre 9
6032a723b6157f1f1ae02ab5
13 décembre 2017
Benoît HOLLEAUX, Conseiller faisant fonction de Président Mme Christine LETHIEC, Conseillère Mme Laure TOUTENU, Vice-présidente placée qui en ont délibéré Greffier : Mme Aurélie VARGAS, lors
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TESTU, Aurélie, Denise, HENNOCQ
08/06/2021
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