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1 187 résultats pour « Azevedo DEBATS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff5b

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Madame Eliane RENON, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90215

Appel

4 février 2013

4 février 2013

novembre 2012, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90216

Appel

4 février 2013

4 février 2013

A l'audience de plaidoirie du 07 janvier 2013, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909b1

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur JAOUEN, Président de chambre et Madame RENON, Conseiller, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier, ont tenus seul l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f3f

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président et Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller, assistées de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f38

Appel

22 février 2016

22 février 2016

X... est débiteur d'un loyer mensuel de 645, 85 euros y compris la provision sur charges, qu'outre ses charges courantes il a rémunéré une aide à domicile de mai 2014 à décembre 2014 à hauteur de 1840,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5bc

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929c1

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92462

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

X... s'est efforcé de trouver des solutions, notamment en mettant en vente le bien immobilier dés le début de l'année 2012 comme le prouve le mandat de vente produit aux débats.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130501e66d7f6b7b71ed3b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

été débattue le 11 FEVRIER 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130504e66d7f6b7b71ed57

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, greffier lors des débats. Madame Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, greffier lors du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

686611e1957d68b57534e396

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

débattue le 20 MAI 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91da2

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

CM-iB recours entre co-débiteurs d'aliments Grosse délivrée à Maître GAVINET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 15 DECEMBRE 2014 --- = = = oOo = = =--

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fa7

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9201e

Appel

16 février 2015

16 février 2015

du 19 Janvier 2015, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9227a

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

plaidoirie du 02 Mars 2015, la Cour étant composée de Madame Annie ANTOINE, Première Présidente, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5bd

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa67

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Puis le père est parti résider en Corrèze au début de l'année 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92976

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

Y...est débiteur du remboursement de mensualités de 120, 17 euros au titre d'un prêt à la consommation et de mensualités de 370, 53 euros au titre du remboursement d'un prêt immobilier, qu'il justifie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919f7

Appel

18 août 2014

18 août 2014

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président de chambre, magistrat rapporteur, assistée de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier, a tenu seule

Source officielle

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