A..., représenté par Me Baroche, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et lui accorder la décharge sollicitée ; 2°) de lui accorder le remboursement des sommes acquittées au titre de ces

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 août 2021 et 2 novembre 2022, la société civile immobilière La Verrerie, représentée par la SAS Baroche et Associés, demande

SUR SAONE, section Encadrement, décision attaquée en date du 17 Janvier 2022, enregistrée sous le n° F19/00416 APPELANTE : [U] [B] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Annabelle BAROCHE

demeurant ..., 33 / de Mme Marie-Rose ZC..., demeurant ..., 34 / de Mme Liliane YH..., demeurant ..., 35 / de Mlle Isabelle YT..., demeurant ..., 36 / de Mme Annick ZH..., demeurant ..., Les Baroches

La grille de ventilation à gauche de la fenêtre n'est pas remise en état (scotch barbouillé de peinture).

Elle écrit également qu’elle aurait « appelé la locataire suite à son état des lieux de sortie pour discuter avec elle et comprendre pourquoi elle avait « barbouillé la maison » de cette manière », l’informant

premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 22/01/2026 où siégeaient Monsieur Thomas CASSARD, Président, Monsieur Jean-Yves MADELAINE, et Monsieur Christophe BAZOUCHE

avait tu jusque là le nom par peur des représailles ; qu'il désignait en effet un certain "couli" qu'il décrivait comme petit, mat de peau, les cheveux un peu long qu'il attachait, et porteur d'une barbiche

Je me souviens qu'en septembre 2009, nous venions de rentrer du bled et nous étions tous barbouillés par le trajet en bateau mais nous n'avons été qu'une fois », « j'y vais généralement seul et parfois

du 17 mars 2022 Code affaire : 80J Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail APPELANTE Madame [R] [O], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Annabelle BAROCHE

SECURITE SOCIALE DE BESANCON Code affaire : 88G - Autres demandes contre un organisme APPELANT Monsieur [V] [J] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Annabelle BAROCHE

La victime a conservé une chaussure de Baruch et une botte de marche en utilsant des béquilles jusqu’au 31 janvier 2020; ce préjudice sera indemnisé à hauteur de 1000 €.

barreau de PARIS, présent AUTRE PARTIE CPAM DE HAUTE-MARNE, sise [Adresse 1] représenté par Me Julie DUFOUR, Plaidant, avocat au barreau de BESANCON absente et substituée par Me Annabelle BAROCHE

A.T.M.P. et/ou contestation relative au taux d'incapacité APPELANT Monsieur [F] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nicolas MOREL, avocat au barreau du JURA substitué par Me Annabelle BAROCHE

Et aucun élément au dossier ne permet non plus d’établir que ce dernier impacterait négativement l’atteinte des objectifs du classement des communes de Noël-Cerneux, La Chenalotte et Le Barboux en zone

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 juillet 2021 et 2 novembre 2022, la société civile immobilière Saint Jean des Vignes, représentée par la SAS Baroche et Associés

B A, représenté par la SAS Baroche et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions d'imposition en date du 22 décembre 2017 et du 21 février 2018 ; 2°) de prononcer la décharge des

        Application No. 12962/87                       by Baruch