CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 325 résultats pour « Barcella »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372245cd580146773fb967

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° N/92-14.087 et n T/92-14.345 formés par la Barclays Bank, société anonyme, dont

Source officielle

Page 10 sur 167

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 3 - Chambre 1

615e0cf3c25a97f0381f4b3d

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

BANK PLC et BARCLAYS FRANCE aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0e2bc25a97f0381f52f3

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Condamné la société Barclays Bank PLC aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e6f

Appel

11 janvier 2002

11 janvier 2002

X... a contracté un prêt de 400.000 francs auprès de L'EUROPÉENNE DE BANQUE, aux droits de laquelle se trouve la société BARCLAYS BANK PLC, dénommée ci-après la BARCLAYS BANK, et a adhéré à une police

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d2

Appel

11 janvier 2002

11 janvier 2002

- le 20 mars 2000 pour la BARCLAYS BANK.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0528JUD002982923

Admin. suprême

28 mai 2025

28 mai 2025

de Barcellona Pozzo di Gotto – section travail, R.G. 1470/2012, 23/10/2012   Tribunal de Barcellona Pozzo di Gotto – section travail, R.G. 1471/2012, 23/10/2012     Tribunal de Barcellona

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61631512e03efc4516bd2d67

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

La SCS BARCLAYS PATRIMOINE anciennement dénommée BARCLAYS FINANCE a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87328

Appel

16 février 2005

16 février 2005

G : 02/ 00568 SCS BARCLAYS FINANCE C/ X APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 29 Novembre 2001 RG : 200004161 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 FÉVRIER 2005 APPELANTE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200667

Cassation

30 avril 2009

30 avril 2009

X... a dirigé ses demandes exclusivement contre la société Barclays bank PLC ; Attendu que M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603601b05f67c866ee34f423

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

BANK de l'ensemble de ses demandes, - de dire que la société BARCLAYS BANK est tenue de réparer les conséquences dommageables résultant des fautes commises, - de condamner la société BARCLAYS BANK à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6ec

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

née le 17 Juillet 1975 à CHORENTE-BARCELOS PORTUGAL ... 44300 NANTES ayant pour avocats postulants la SCP GAUTIER LHERMITTE, et pour avocat plaidant Me ANGUIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0525DEC004683499

Admin. suprême

25 mai 2000

25 mai 2000

18 mars 1999,     Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT     La requérante est une société anonyme, constituée en 1882 et ayant son siège social à Barcelone

Source officielle
CA

8e Chambre B

603322c5194e8e94348b3334

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

contre passation de Barclays Bank PLC au débit du compte de la SARL Qautio sont injustifiées ; - déclaré nulles, en conséquence, les opérations de contre passation de Barclays Bank PLC BANK au débit du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3f7

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 Juin 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Encadrement RG no 04 / 16698 APPELANTE SCS BARCLAYS PATRIMOINE (anciennement dénommée BARCLAYS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b95c

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

de fourniture"; - faire condamner la société BARCLAYS aux entiers dépens; Vu le déclinatoire de la compétence territoriale du Tribunal de Commerce de NIMES et présentée par la Société Anonyme BARCLAYS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b95d

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

COUR D'APPEL DE NIMES DEUXIÈME CHAMBRE Section B-COMMERCIALE ARRÊT DU 06 AVRIL 2006 ARRÊT No 219 R.G : 04/04079 TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON 27 août 2004 SA BARCLAYS BAIL /C SNC PHARMACIE COMBETTES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b95e

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

DEUXIÈME CHAMBRE Section B-COMMERCIALE ARRÊT N° 220 TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON 27 août 2004 SA BARCLAYS BAIL C/ SNC PHARMACIE DES OCRES APPELANTE : SA BARCLAYS BAIL, poursuites et diligences

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0613JUD001058883

Admin. suprême

13 juin 1994

13 juin 1994

Barberà et Messegué sous le régime ouvert. Le montant total réclamé s’élève à 17 806 000 pesetas pour M. Barberà, 17 806 000 pour M. Messegué et 6 937 000 pour M. Jabardo. 10.

Source officielle
CC

cr

613725ddcd5801467742118b

Cassation

4 septembre 2001

4 septembre 2001

X... était parfaitement compatible avec les impératifs réglementaires et la législation européenne, puisqu'il devait assurer une livraison à Barcelone le 26 avril 1999, sans impératif horaire de livraison

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00589

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

la salariée, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 1233-4 du code du travail ; 3°/ que l'exposante faisait valoir que le poste qui lui avait été proposé à Barcelone

Source officielle