CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
210 résultats pour « Billet-Jaubert »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe A
financier 173,4 173,9 Valeurs mobilières et titres de placement 48,3 46,8 Dettes représentées par un titre (obligations, billets
Article 6
La société mentionnée au premier alinéa peut acquérir des billets à ordre, régis par les articles L. 313-43 à L. 313-49, émis par des établissements de crédit, souscrire ou acquérir des parts ou titres de créances émis par des organismes visés aux articles
Article L613-44
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 62
. - Le collège de résolution dispense de l'exigence mentionnée au I les sociétés de financement de l'habitat, les sociétés de crédit foncier et les établissements de crédit dont l'objet exclusif est de refinancer des billets à ordre régis par les articles
Article Annexe I
Nice NI 305669 L'IMPREVUE Arcachon AC 322155 L'INDOMPTABLE Auray AY 267507 LA BELLE FLAMANDE Toulon TL B26737 LA BILLETTE
Article 35
Les sommes sont représentées : Par des billets de banque et des pièces de monnaie ayant cours légal en France ; Par des jetons ou plaques ou titres de valeur fournis par l'établissement à ses risques et périls (décret du 22 décembre 1959). " B.
Article 10
l'entreprise assujettie dans les conditions visées à l'article 14 du présent arrêté ; S'agissant des opérations sur titres financiers : 23. 100 % des emprunts obligataires et subordonnés remboursables dans le mois ainsi que les prêts consentis et les billets
LEGIARTI000029992180
Achat de billet de trésorerie 3.3.1. Achat Ticket d'opération généré par l'outil et faisant figurer les éléments à comptabiliser 3.3.2.
Article Annexe
En interne à l'entreprise, il (elle) suit les consignes du service exploitation et lui restitue les informations et documents concernant par exemple les anomalies de service, la gestion de caisse et de billettique, les objets trouvés.
Article Annexe 2
INTREPIDE Sète ST E16192 JEAN BAPTISTE Toulon TL 418747 JOUR DE FETE Toulon TL E72880 JUST LAGAD DU Auray AY E15681 KERTIOS Nice NI 305669 L'IMPREVUE Arcachon AC 322155 L'INDOMPTABLE Auray AY 267507 LA BELLE FLAMANDE Toulon TL B26737 LA BILLETTE
Article L2333-55-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39
. – Sont prises en compte dans le calcul du crédit d'impôt les recettes suivantes : 1° Les recettes de billetterie ; 2° Les recettes de vente de programmes ou de produits dérivés liés à la manifestation ; 3° Les subventions publiques non remboursables
Article R3111-36-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 81
révision et de réparation ; g) Agents prévention, qualité, sécurité et environnement ; h) Formateurs à la conduite ; i) Contrôleurs fraude ; j) Agents affectés aux fonctions commerciales : relations clients, informations-voyageurs, marketing, billettique
Article 278-0 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09
Cette exception n'est pas applicable aux établissements affiliés au Centre national de la musique ; 2° Le prix du billet d'entrée donnant accès à des interprétations originales d'œuvres musicales nécessitant la présence physique d'au moins un artiste
Article 5
Paiement automatique par pièces et billets. Panneau C64d. Paiement automatique par abonnement "télépéage". Panneau C107. Route à accès réglementé.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23
Article 1
décret du 18 août 1810, article 2, sur la monnaie de billon ; La loi du 29 janvier 1831, article 9, sur la prescription des créances à l'égard de l'Etat ; Les lois des 12 août 1870 et 5 août 1914, article 3, sur le cours légal et le cours forcé du billet
Article 80
financement et des entreprises d'assurance au profit de la société Alstom, et de sa participation à un prêt syndiqué subordonné souscrit le 30 septembre 2003 au bénéfice de cette même société ; b) La Caisse des dépôts et consignations, pour le capital des billets
LEGIARTI000049822861
Art. 8-1 Agrément des dispositifs de neutralisation intégrés dans les distributeurs automatiques de billet. Art. 8-2 Autorisation de port d'armes des convoyeurs.
Odontites jaubertiana Euphraise de Jaubert (et E. des Cévennes). Omphalodes littoralis Cynoglosse des dunes. Pedicularis recutita Pediculaire tronquée. Phyllodoce coerulea Andromède bleue, Phyllodoce bleue.
Remboursement des frais de déplacements des participants à la recherche Tous types de frais de déplacements (taxi, VSL, billets de trains…) pour les patients, les accompagnants ou les volontaires sains.
Dans le cas de paiement par billets, toutes dispositions sont prises pour que les actes de malveillance éventuels n'aient pas de conséquences sur les appareils de distribution.
Page 10 · 210 résultats