CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 374 résultats pour « Boell »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-219729

Admin. suprême

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Italie 22/06/2011 Mario GIAMPAOLI 1945 italienne Paolo BOER 5. 69014/11 Limardi c. Italie 28/10/2011 Eligio LIMARDI 1944 italienne Paolo BOER 6. 74997/11 Zonno c.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301666_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

suivante : Par une requête, enregistrée le 2 février 2023, la société Pro A Pro Distribution Sud, représentée par Me Gedin, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier Emile Borel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301759_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 février 2023, la société Metro FSD France, représentée par Me Gedin, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier Emile Borel

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b40f

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

pris de la violation des articles 150, 151 du Code pénal, des d articles 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bodelle

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201785_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

D et des sociétés Saboureau Ingénierie et Bonnel. S'agissant de l'évaluation des préjudices : 25.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be86

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Francis Y... ... 59100 ROUBAIX Présent et assisté de la SCP TEISSONNIERE & ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS) Substitué par Me LASOUDRIS Société ALSTOM POWER BOILERS 23-25 Avenue Morane Saulnier

Source officielle
CC

civ3

60794c119ba5988459c448d7

Cassation

3 novembre 1981

3 novembre 1981

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 13 JUILLET 1979), QU'EN 1970, L'ARCHITECTE Y..., MANDATAIRE DE LA SOCIETE JACQUES BOREL INTERNATIONAL, A CHARGE DE DIVERS TRAVAUX DE CONSTRUCTION

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007892730

Admin. suprême

28 juillet 1995

28 juillet 1995

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 6 novembre 1989, l'ordonnance par laquelle le président de la cour administrative d'appel de Paris a transmis au Conseil d'Etat la requête des clans MARARHEU, BOEI

Source officielle
CC

soc

613722c8cd5801467740161e

Cassation

30 octobre 1996

30 octobre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boole et X...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002125_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

La maîtrise d'œuvre a été confiée le 21 novembre 2014 à un groupement conjoint composé de la société Boille, Lavat, Suquet, Architectes associés et de la société ICR LBE Fluides.

Source officielle
CC

soc

6137225acd580146773fc420

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

cassation d'un jugement rendu le 20 octobre 1993 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dié (section activités diverses), au profit de l'association Maison familiale de vacances, dont le siège est La Bolle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2501635_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juin 2025, la commune de Boeil-Bezing demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de

Source officielle
TJ

Service des référés

67f418bb4e0040aa3735d350

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par exploit de commissaire de justice en date du 13 juin 2024, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 13] a assigné la société Montaigne La Boétie et M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007964371

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

X..., et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat du Centre hospitalier Emile Borel, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2209216_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par arrêté du 8 février 2022, le maire de Bonnelles a accordé à M. et Mme B un permis de construire et un permis de démolir n° PC 078 087 21C0008 pour un projet situé au 3 rue de Chevreuse.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1995:63

droit européen

6 avril 1995

6 avril 1995

#Usines Gustave Boël SA mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#Konkurrence - overtrædelse af EØF-traktatens artikel 85.#Sag T-142/89.

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a934

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société CHR Hansen France, venant aux droits de la société Boll

Source officielle
CC

civ3

613723abcd5801467740cb9e

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

légaux demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 11 août 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Boille

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0214JUD002089303

Admin. suprême

14 février 2008

14 février 2008

de se constituer partie civile dans l’affaire Borrel, que la signature de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9320e

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

VANCOUVER" et "CONCOURS BOLLE" renseignées dans le moteur de recherches GOOGLE faisaient apparaître l'usage du titre "Concours Bollé - -J.O.

Source officielle

Page 10 sur 169

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC55 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ENTREPRISE A.BOELLE

SIREN 318881117GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

08/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR BOELLE CHIRURGIEN DENTISTE

SIREN 838945681GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

28/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI BOELLERMANN

SIREN 993180983GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

mise en activité de la société.

02/12/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI BOELLERMANN

SIREN 993180983GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

23/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE A.BOELLE

SIREN 318881117GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

18/09/2025

Voir →