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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2411187_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411413_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - et les observations de Me Radhoini, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2413992_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2414151_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2414232_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public.
Source officielleJuge de l'Exécution
670826bd89f19e8c50f9eeb7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
/03218 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCF5 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleChambre 3-4
6364bae5e405357f749ea7f0
28 octobre 2022
28 octobre 2022
LOCAM Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL , magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier.
Source officielleChambre 3-4
63465912c024d1adffef7487
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ROBERTO 1ER Représentant : Me [K], avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2401506_20250826
26 août 2025
26 août 2025
A C, représentés par Me Bourrel, demandent au tribunal : 1°) d'annuler : - l'arrêté du 5 décembre 2023 en tant que le maire de la commune de La Seyne-sur-Mer a retiré la décision tacite accordant une
Source officielleChambre 3-4
631ad8e839cffb4f136743b4
8 septembre 2022
8 septembre 2022
dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juin 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Laure BOURREL
Source officielle5ème chambre
DTA_2507107_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2500704_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - et les observations de Me Collard, substituant Me Bertrand, représentant Mme B....
Source officielle5ème chambre
DTA_2311302_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2311304_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2311305_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2301730_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306558_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - les observations de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306800_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306952_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2307304_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Beddeleem, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
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