Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 08/09/2025 Président: Monsieur Alain PRINCE Juges: Monsieur Patrick ANSELMO Monsieur Didier TORRELLI Greffier d'audience: Madame Alexandra PINO BRUGUIER

décision est prononcée par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal, et que la minute de la décision est signée par Monsieur Franck-Valéry BUFFET, président d'audience et par Madame Alexandra PINO BRUGUIER

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 05/01/2026 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article

dans un immeuble de 6 étages, situé [...]                                   , au cours duquel Inès Z..., alors âgée de 20 ans, a trouvé la mort, cinq autres résidents et un pompier présentant des brûlures

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 10 Avril 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS LE MONDE MODERNE [Adresse 1] comparant par Me Laurence BRUGUIER CRESPY [Adresse 2] et par

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 17 Juillet 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS OUEST INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Laurence BRUGUIER CRESPY [Adresse

Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/02/2025 Président : Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges : Monsieur Eric LAURENT Monsieur Franck BUONANNO Greffier d'audience : Madame Alexandra PINO BRUGUIER

D..., F..., C..., Martin, Bringuier, Bolle, Nicaise, Forte, en résidence à la Brigade d'intervention interrégionale de Paris-Centre, sans constater que ce service avait compétence territoriale s'agissant

Vu la procédure suivante : Procédures contentieuses antérieures : Sous le n° 2004979, la société par actions simplifiée Parc éolien du Col de Brugues a demandé au tribunal administratif de Montpellier

DEMANDEUR SASU MICROBABY [Adresse 1] comparant par Me Julie HARDIN [Adresse 2] et par Me Harmonie RENARD [Adresse 3] DEFENDEUR EURL [Localité 1] [Adresse 4] [Localité 2] comparant par Me Laurence BRUGUIER

DEMANDEUR SAS PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT [Adresse 1] comparant par Me Julie HARDIN [Adresse 2] et par Me Harmonie RENARD [Adresse 3] DEFENDEUR SAS EVANCIA [Adresse 4] comparant par Me Laurence BRUGUIER

07/2025 N° de rôle : 2025 001400 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges : Madame Nicole PARENTI Madame Orianne MEZARD Greffier d'audience : Madame Alexandra PINO BRUGUIER

Julien Y..., demeurant Mas Bruguier, Orgnac (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit : 1°/ de M.

décision est prononcée par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal, et que la minute de la décision est signée par Monsieur Franck-Valéry BUFFET, président d'audience et par Madame Alexandra PINO BRUGUIER

décision est prononcée par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal, et que la minute de la décision est signée par Monsieur Patrice AUZET, président d'audience et par Madame Alexandra PINO BRUGUIER

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 08/09/2025 Président: Monsieur Alain PRINCE Juges: Monsieur Patrick ANSELMO Monsieur Didier TORRELLI Greffier d'audience: Madame Alexandra PINO BRUGUIER

Tribunal lors des débats et du délibéré du 15/09/2025 Président: Monsieur Pierre MAFFRE Juges : Monsieur Bertrand BIGAY Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Greffier d'audience : Madame Alexandra PINO BRUGUIER

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 17/11/2025 Président: Monsieur Alain PRINCE Juges: Monsieur Alain MATTEI Monsieur Daniel CHARLES Greffier d'audience: Madame Alexandra PINO BRUGUIER

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/11/2025 Président: Monsieur Pierre MAFFRE Juges : Monsieur Patrick ANSELMO Monsieur Bernard MANGIN Greffier d'audience : Madame Alexandra PINO BRUGUIER

1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 J.V N° 2013/ Rôle N° 12/21035 [B] [S] C/ [I] [C] Grosse délivrée le : à :Me JAUFFRES ME BRUGUIER