Pietton, conseiller, Mme Berriat, avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Prache, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer

Richard de la Tour, avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de M.

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Murielle VOLTE, Conseillère Greffier : Madame Céline

. ; que la première attestation est celle de Mademoiselle Céline W..., nièce de Madame Françoise X..., se présentant comme saisonnière agricole ; qu'elle y évoque un incident de septembre 2004 à l'occasion

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour les sociétés Schering-Plough et MSD France Il est fait grief à

à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 ayant pour avocat plaidant Me Céline

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA et de la société civile professionnelle CELICE

professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de la société civile professionnelle CELICE

Vincent CHEVRIER, Conseiller Mme Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

: 19/01209 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 17 JANVIER 2025 APPELANTE : Société ATHENA SERVICES A DOMICILE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Céline

date de la décision était insuffisant ; qu'en statuant de la sorte, la Cour a violé les articles R. 441-11 et R. 441-13 du Code de la sécurité sociale.Moyens produits au pourvoi incident par la SCP Célice

Rinuy, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société des Transports

X..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la Société générale ; Sur le rapport de M. Z..., conseiller, l'avis de M.

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Altedia

de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT, de la société civile professionnelle TIFFREAU, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle CELICE

au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle CELICE

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Agfa-Gevaert.

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Céline PAYEN, Conseillère, Assistés lors des débats de Mme Anne BUREL, greffier.

en date du 03 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 23/654 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie NOIR, Conseiller Madame Anne Céline

de président, Mme Geerssen, conseiller rapporteur, Mme Reygner, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme T..., de la SCP Célice