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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137227dcd580146773fd9f4
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Michel P..., 25 / de Mme Dominique XN..., épouse Chevalier, demeurant ensemble ... le Bretonneux, 26 / de M.
Source officielle2ème Chambre
659f96053328fa00087a2524
9 janvier 2024
9 janvier 2024
N° RG 22/01438 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LJ7S N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Bertrand BEAUX la SELARL SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd15
30 août 2012
30 août 2012
.-98848 NOUMEA CEDEX Concluant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Juillet 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre,
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450015.20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Les hippodromes ne peuvent recevoir que les seules personnes nécessaires à l'organisation de courses de chevaux et en l'absence de tout public ". 4.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101162
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Y..., professionnel de l'élevage de chevaux, un étalon islandais pour assurer la monte, au printemps 2003, de ses cinq juments ; qu'ayant découvert que l'animal était stérile, il a poursuivi l'annulation
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02515_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
B, représentés par Me Chevalier, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 25 mai 2021 ; 2°) de condamner solidairement l'État, l'Agence de services et de
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030223884
11 février 2015
11 février 2015
Bertrand Dacosta, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, Poupot, avocat des sociétés Saacke et Endel, et à la SCP Gadiou
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616318bee0639f4f1a04a4e9
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Grande Instance de CRETEIL - RG n° 08/62 APPELANT Monsieur [X] [T] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Me Bertrand
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05187
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Charpenel ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LEPRIEUR, les observations de la société civile professionnelle GADIOU et CHEVALLIER, et de la société civile
Source officielle3ème chambre
DTA_2002572_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
En 2014, un saturnisme a été diagnostiqué chez le mineur G B, atteint du syndrome de Pica, résidant avec ses parents dans un logement situé 12 rue Chevalier à Avignon.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf50
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Z... 69008 LYON 08 représentée par Mme CHEVALIER (Juriste) en vertu d'un pouvoir spécial Société EAST BALT Rue de Condorcet ZA des Radars 91700 FLEURY A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc11
2 octobre 2012
2 octobre 2012
, décision attaquée en date du 19 Avril 2011, enregistrée sous le no F 10/ 0122 ARRÊT DU 02 Octobre 2012 APPELANT : Monsieur Jean-Luc X... ... 49150 CLEFS représenté par Maître Bertrand
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616290d3e498f0b428bb836d
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marie BOYER, Président Madame Régine BERTRAND-BOYER, Présidente Madame Maryse LESAULT, Conseillère
Source officielle12e chambre
5fdb992263fb1577b9386768
19 février 2019
19 février 2019
Suite à la révélation du scandale de la viande de cheval le 16 janvier 2013 par la presse anglaise, puis les 7 et 8 février 2013 par la presse française, la société Gel Alpes a établi, le 13 février 2013
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200610
11 mai 2017
11 mai 2017
Bertrand Z..., tous trois domiciliés [...] , 4°/ à M. Jean A..., domicilié [...] , 5°/ à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00997
22 novembre 2016
22 novembre 2016
Sémériva, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat des sociétés [...] et [...] , de Me Bertrand, avocat de la société Vêtir, l'avis de Mme Beaudonnet, avocat général, et après
Source officielle1ère Chambre
6a0e96cbcdc6046d47653c54
20 mai 2026
20 mai 2026
Localité 2] Représenté par Maître Jean-Michel ESCUDE QUILLET, avocat au barreau de PAU INTIMÉES : Madame [C] [Z] [T] née le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 3] domicile élu : SCP Bertrand
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02797_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
B, représenté par Me Chevalier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 20 juillet 2022 ; 2°) de condamner l'Etat, et le cas échéant, l'Agence
Source officielle5ème Chambre
DTA_1909450_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2019, l'Etablissement public industriel et commercial du Lac de Maine, représenté par Me Clarisse Chevalier, demande au tribunal :
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00847_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Dijon de condamner solidairement la société SNCF Réseau et la société Traforex à lui verser une somme de 19 463,12 euros, en réparation des préjudices résultant de blessures subies par l'un de ses chevaux
Source officiellePage 10 sur 16
CHEVALLIER, Bertrand
20/03/2025
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CHEVALLIER, Bertrand
04/08/2024
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CHEVALLIER-APPERT, Bertrand
29/03/2016
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MOTONAT, CHEVALLIER-APPERT, Bertrand
08/04/2015
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EUGENE, MUELAS, CHEVALLIER, BONNIER, Alberto Marie Bertrand, Aurélie, Marie Yvonne, Jean Claude Marie
17/09/2009
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