CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

193 résultats pour « Camille ROUSSEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

63ca42b79066fd7c90fc257e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

substituée par Me Aurore LAVILLE-PITZALIS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [R] [L] née le 18 Décembre 1968 à Esch sur Alzette (Luxembourg) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Camille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603615c7f7d73679c2d31789

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2015 APPELANTE : Association OGEC NOTRE DAME DE VALBENOITE LE ROND POINT [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Camille

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a1968b7cdc6046d475a5ba3

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

B 848 896 460 Partie défenderesse : assistée de la SCP STREAM AVOCATS pris en la personne de Me Camille PERCHERON Avocat au barreau du Havre, [Adresse 3] et comparant par Me Pascal RENARD, Avocat (E1578

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101622_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2023. La rapporteure, O.

Source officielle
TJ

Chambre 4

69d93f62cdc6046d47cd6ec0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

JUGEMENT DE FIXATION DU PRIX D’ACQUISITION du 10 Avril 2026 Nous, Valérie ESCALLIER, vice-présidente au tribunal judiciaire d’ANNECY, juge de l’expropriation de la Haute-Savoie, Assistée de Cyrielle ROCHEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd91e4d6ab6cabaf4d81ee5

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Par jugement du 31 mai 2016, le tribunal de commerce de La Rochelle a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société FG Négoce.

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd43bbe5fa738b92fa6

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

née le [...] à LA ROCHELLE [...] [...] Mme AO... H... née le [...] à MADRID (ESPAGNE) [...] [...] Mme CP... CS...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f03e91c8e9fcf071283

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

siège social rue des loges - 35135 Chantepie SAS JR Sport prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social Pôle Commercial la barge rousse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX... , domiciliée [...] , 164°/ Mme Tracy OOOOOO..., domiciliée [...] , 165°/ Mme Cheryl PPPPPP..., domiciliée [...] , 166°/ Mme Tracy IIIII..., domiciliée [...] , 167°/ Mme Camilla

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d82416523b9957ff38

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Les copropriétaires de la résidence LA ROSE DE MONS ont conclu chacun des baux de locaux commerciaux meublés avec la SARL LA ROSE DE MONS au mois de décembre 2010.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01668_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

L'étude d'impact conclut à un impact qualifié de faible à fort, en phase de travaux, avant application des mesures d'évitement et de réduction, pour l'alouette lulu, la caille des blés, la chevêche d'Athéna

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f468cdc6046d47aeb7ec

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CAMILLE DI CINTIO AVOCAT, agissant par Me Camille DI CINTIO, avocate au barreau de CHAMBERY, avocate plaidante Monsieur [K] [X], agissant en son nom personnel et en qualité de représentant légal de [B

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a196deecdc6046d475acb02

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Or il est apparu qu'il n'existait aucun moyen financier à mettre en œuvre pour assurer la reconstitution des fonds propres et du fonds de roulement de l'entreprise et qu'il était, en l'état, manifestement

Source officielle

Page 10 sur 10

← Précédent