.) ; que dans la catégorie dite des "engins de plaisance", on trouve notamment les canoës, les kayaks, les pédalos, les canots pneumatiques, les avirons de mer, les véhicules nautiques à moteur etc...

de "l'Université d'été" du parti politique "les verts" étaient mises en vente des boissons pouvant contenir du cannabis, et exposés des ouvrages qui en prônaient l'usage, a procédé à la saisie de cannettes

nécessairement une situation de danger ; que ce témoin ne précise pas quel était le comportement de l'embarcation sur laquelle se trouvaient les victimes de l'accident ; que s'il est constant que le canot

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Hexagone Santé Méditerranée et de la SCI Bonnefon-Carnot par le groupe Elsan

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Hexagone Santé Méditerranée et de la SCI Bonnefon-Carnot par le groupe Elsan

à son secrétariat le 22 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande de copie de l'intégralité de son dossier médical détenu au centre médical des armées du Cannet-des-Maures

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire du Cannet-des-Maures à sa demande

[N], duquel il résulte que le navire ne comporte pas la roue hydraulique de filet appelé powerblock, "nécessaire au relevage de la senne (filet à thon)", ni les canots pneumatiques "nécessaires à l'activité

l'arrêt attaqué lui-même que les plaies de la victime auraient été causées par quatre armes différentes, qui n'ont pas toutes été retrouvées; qu'Antoine Z... était armé d'un fusil de chasse, calibre 12, à canon

été découverts dans une des habitations par lui utilisées ; qu'un pistolet automatique calibre 7,75 de marque Herstal, approvisionné d'un chargeur contenant cinq cartouches et ayant une balle dans le canon

X..., lequel est tombé sur le capot et s'est accroché au balai de l'essuie-glace ainsi qu'à l'antenne du toit de l'auto-radio ; que la voiture a parcouru une distance d'environ 400 mètres alors que M.

Z... avait tiré le second coup alors que l'arme était toujours à l'épaule et le canon dirigé dans la direction de M. Y... ; que la cour d'appel qui, pour estimer que M.

CMB sans répondre au moyen de la société Holding Vigneresse qui faisait valoir que la SMABTP avait confirmé son intervention en garantie décennale au titre des infiltrations en toiture à partir des capots

demandes de l'ancien diacre relevaient de la compétence des juridictions ecclésiastiques, lui reprochant de ne pas les avoir saisies et n'avoir pas épuisé les voies de recours ouvertes par le droit canon

X..., assuré auprès des Mutuelles du Mans assurances (MMA) ; que le lot terrassement a été réalisé par l'entreprise Y... , assurée auprès de la société Cannone, aux droits de laquelle vient le GIE G 20

l'enneigement artificiel de pistes installées au palais omnisports de Paris Bercy ; que cette prestation a été réalisée par la société Unlimited Snow qui a elle-même conclu un contrat de location de canons

Se prévalant de ce que certaines sommes lui étaient dues par la société Cafpi, notamment au titre de prélèvements sur les commissions en vue d'alimenter une cagnotte, M.

audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1987 par la 2ème chambre de la cour d'appel de Montpellier, au profit de : 1°) Le syndicat des copropriétaires de la résidence "AJOUPA" à Canet-Plage