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976 résultats pour « Carbonell »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a77f

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

CARBONNEL magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8ad00

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

CARBONNEL magistrat chargé d' instruire l' affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s' y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100708

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

litige les opposant : 1°/ à Mme [P] [S], domiciliée [Adresse 4], 2°/ à la société ECCH, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Bauland Carboni

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00438

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

l'opération de rénovation du quartier de la gare de [Localité 5], d'autre part, à la cession de terrains situés sur la ZAC de [Localité 3] au cours des années 2004 et 2006 et de parcelles situées sur le Mas Carbonnel

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00533_20230123

Admin. Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Si l’intéressé produit des attestations indiquant que le président de la communauté d’agglomération de Bastia se serait rendu en mai 2020 à la piscine de la Carbonite pour « constater que les locaux mis

Source officielle
CC

soc

613721eacd580146773f8b44

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

Chambeyron, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la fin de non-recevoir soulevée par la défense : Attendu que les sociétés Rank industrie et Société des carbones

Source officielle
TJ

PROCEDURE COLLECTIVE

686eb8e672b5e5e648cb3802

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

N° RG 25/00015 - N° Portalis DB22-W-B7J-S7HA Code NAC : 4GF Débats tenus en chambre du conseil le 27 JUIN 2025 par Olivia RODRIGUES, Vice-Présidente, Anne LECLERC, Vice-Présidente et Sylvaine CARBONEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2501478_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2025, Mme B A, représentée par Me Carbonetto, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 22 décembre 2024 par lequel

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:232

CJUE

4 mai 1988

4 mai 1988

. # Classificazione doganale - Prepregs di fibre di carbonio. # Causa 253/87.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6627fcc242439575e2f7e05a

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Séverine CARDONEL :Me Dominique NARDEUX Monsieur [X] [N] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/04628 - N°

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-192029

Admin. suprême

26 février 2019

26 février 2019

Carbonneau, lawyers practising respectively in Tbilisi and Paris.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1214DEC003238696

Admin. suprême

14 décembre 2000

14 décembre 2000

L'USL releva la présence de résidus carboneux imbrûlés sur la terrasse des requérants.

Source officielle
TJ

Service des référés

670d610cd1ffbed0eed8e706

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 8] [Adresse 8] représenté par Maître Bernard-rené PELTIER, avocat au barreau de PARIS - #A0970 SAS MENUISERIE GENERALE DU PERCHE [Adresse 9] [Adresse 9] représentée par Maître Séverine CARDONEL

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420733

Cassation

18 août 1998

18 août 1998

ont violé l'article 6 susvisé" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, et des pièces de la procédure, qu'à la suite du décès d'un salarié de la société Usinor, causé par une asphyxie au gaz carbonique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00815

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

A l'issue d'une information judiciaire portant sur des escroqueries à la TVA sur les droits carbone, M.

Source officielle
CC

cr

IS, en date du 4 juillet 1986, qui, dans l'information suiviec/E. C

613724e9cd580146774196ad

Cassation

9 juillet 1987

9 juillet 1987

C. épouse DE CARBONNEL des chefs de violation de domicile et dégradation volontaire de biens mobiliers ou immobiliers, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1219DEC005525119

Admin. suprême

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Italy 10/10/2019 Lorenzo GORGONI 1942 Cutrofiano Italian Francesco CARBONETTI 2. 10967/20 Gorgoni v.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1036acdc6046d47ded2a9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

2025 Procédure : La SARL FLORAISON SAUVAGE [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 899933279 Activité : Fabrication artisanale, dégustation et commercialisation de bières et autres boissons fermentées et carbonatées

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2526908_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

F..., représentée par Me Carbonetto, demande au tribunal : - d’annuler la décision en date du 15 septembre 2025 par laquelle l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) lui a refusé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00219

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Solvay opérations France, société par actions simplifiée, anciennement dénommée Solvay carbonate

Source officielle

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