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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a77f
31 janvier 2008
CARBONNEL magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré,
6253ca5bbd3db21cbdd8ad00
26 octobre 2007
CARBONNEL magistrat chargé d' instruire l' affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s' y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100708
5 octobre 2022
litige les opposant : 1°/ à Mme [P] [S], domiciliée [Adresse 4], 2°/ à la société ECCH, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Bauland Carboni
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00438
5 avril 2023
l'opération de rénovation du quartier de la gare de [Localité 5], d'autre part, à la cession de terrains situés sur la ZAC de [Localité 3] au cours des années 2004 et 2006 et de parcelles situées sur le Mas Carbonnel
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00533_20230123
23 janvier 2023
Si l’intéressé produit des attestations indiquant que le président de la communauté d’agglomération de Bastia se serait rendu en mai 2020 à la piscine de la Carbonite pour « constater que les locaux mis
soc
613721eacd580146773f8b44
7 décembre 1993
Chambeyron, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la fin de non-recevoir soulevée par la défense : Attendu que les sociétés Rank industrie et Société des carbones
PROCEDURE COLLECTIVE
686eb8e672b5e5e648cb3802
8 juillet 2025
N° RG 25/00015 - N° Portalis DB22-W-B7J-S7HA Code NAC : 4GF Débats tenus en chambre du conseil le 27 JUIN 2025 par Olivia RODRIGUES, Vice-Présidente, Anne LECLERC, Vice-Présidente et Sylvaine CARBONEL
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2501478_20250127
27 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2025, Mme B A, représentée par Me Carbonetto, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 22 décembre 2024 par lequel
CJUE
ECLI:EU:C:1988:232
4 mai 1988
. # Classificazione doganale - Prepregs di fibre di carbonio. # Causa 253/87.
PCP JTJ proxi fond
6627fcc242439575e2f7e05a
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Séverine CARDONEL :Me Dominique NARDEUX Monsieur [X] [N] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/04628 - N°
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-192029
26 février 2019
Carbonneau, lawyers practising respectively in Tbilisi and Paris.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1214DEC003238696
14 décembre 2000
L'USL releva la présence de résidus carboneux imbrûlés sur la terrasse des requérants.
Service des référés
670d610cd1ffbed0eed8e706
10 octobre 2024
[Adresse 8] [Adresse 8] représenté par Maître Bernard-rené PELTIER, avocat au barreau de PARIS - #A0970 SAS MENUISERIE GENERALE DU PERCHE [Adresse 9] [Adresse 9] représentée par Maître Séverine CARDONEL
613725c7cd58014677420733
18 août 1998
ont violé l'article 6 susvisé" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, et des pièces de la procédure, qu'à la suite du décès d'un salarié de la société Usinor, causé par une asphyxie au gaz carbonique
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00815
4 septembre 2024
A l'issue d'une information judiciaire portant sur des escroqueries à la TVA sur les droits carbone, M.
IS, en date du 4 juillet 1986, qui, dans l'information suiviec/E. C
613724e9cd580146774196ad
9 juillet 1987
C. épouse DE CARBONNEL des chefs de violation de domicile et dégradation volontaire de biens mobiliers ou immobiliers, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1219DEC005525119
19 décembre 2024
Italy 10/10/2019 Lorenzo GORGONI 1942 Cutrofiano Italian Francesco CARBONETTI 2. 10967/20 Gorgoni v.
Trib. de Commerce
69a1036acdc6046d47ded2a9
2 avril 2025
2025 Procédure : La SARL FLORAISON SAUVAGE [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 899933279 Activité : Fabrication artisanale, dégustation et commercialisation de bières et autres boissons fermentées et carbonatées
8e Section - MESD
DTA_2526908_20251028
28 octobre 2025
F..., représentée par Me Carbonetto, demande au tribunal : - d’annuler la décision en date du 15 septembre 2025 par laquelle l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) lui a refusé
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00219
13 février 2019
DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Solvay opérations France, société par actions simplifiée, anciennement dénommée Solvay carbonate
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