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7 417 résultats pour « Christophe BORIES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007916367

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Christophe Y... et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

680b1d9b2c124f4fd8d671ea

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Suite à différents échanges entre les parties sur les malfaçons invoquées par l'EARL ferme Saint Christophe une expertise amiable contradictoire a été organisée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8e8

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

PROJET CONSEILS C / Jean-Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d3a

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

No 06 / 07934 AFFAIRE : Christophe X...

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321b74e929a9d8fc57f1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULON Et DEFENDEUR Monsieur [H] [M] né le 18 Août 1949 à GRANDRIS (69), demeurant 263 boulevard Bois Maurin - 83150 BANDOL Rep/assistant : Me Nadège BOSREDON, avocat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C210731

Cassation

16 décembre 2010

16 décembre 2010

Daniel X... pour le sinistre survenu le 15 août 2001 ; AUX MOTIFS QUE le Gan ne met en réalité en cause que le comportement de Christophe X... et ne fait aucune allusion à celui de Daniel X... qui avait

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fae648616ed0f8cd4f4e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Les travaux n'ont pas été achevés en totalité par la société Home métal bois concept et n'ont pas donné lieu à réception formelle.

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f188

Cassation

3 septembre 1996

3 septembre 1996

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, en date du 4 octobre 1995, qui a confirmé l'exécution totale de la peine de 15 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis assorti

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007697847

Admin. suprême

12 mars 1986

12 mars 1986

17 février 1984 par lequel le tribunal administratif de Nancy a annulé, à la demande des époux X..., le permis de construire qui lui avait été accordé le 21 décembre 1982 par le maire de Lay-Saint-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cc1

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Christophe X..., Mme Anne Gaële Marshina Y...

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66103ce8c9ea95b316fdf6dd

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

ADRIEN DUTOUR, CYRILLE DE RUL, CHRISTOPHE LACOSTE, SANDRINE PAGES, AUDREY PELLET-LAVEVE, [F] [N], MELODIE REMIA et [X] HUREL Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL EMMANUEL LAVAUD la SCP LAYDEKER

Source officielle
TJ

2ème Chambre

690988c843d68eab4071b6d2

T. Judiciaire

27 mai 2025

27 mai 2025

BORA CRUISES, exerçant [Adresse 3] (TAHITI) représenté par Me Gilles GUEDIKIAN, avocat au Barreau de Papeete COMPOSITION DU TRIBUNAL - PRÉSIDENT : Christophe TISSOT GREFFIÈRE : Alizé VAHINE PROCÉDURE

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423c94

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

diffamation publique envers un dépositaire de l'autorité publique et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que "Oscar X... invoque le témoignage des personnes ayant affirmé que Jean-Christophe

Source officielle
TA

Président 6 : M. GIRAUD - R. 222-13

DTA_2308717_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

requête enregistrée le 19 juin 2023, le préfet de Maine-et-Loire demande au tribunal de procéder à la rectification du procès-verbal des opérations électorales organisées dans la commune de Saint-Christophe-du-Bois

Source officielle
CC

soc

6137245ccd58014677414d90

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

Albert Begue, demeurant 16, lotissement de Borde Neuve, 31470 Saint-Lys, 27 / de M. Alain Besson, demeurant 1, rue Adolphine Bonnet, 31600 Muret, 28 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00061

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Christophe Y... pouvait prétendre à une prime d'ancienneté calculée sur le salaire minimum conventionnel de l'emploi en vigueur » et que « l'examen des pièces du dossier confirme que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9023e

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Christophe Y... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester son licenciement.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11450

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Christophe Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 novembre 2018, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b14

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle BORE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43259066fd7c90fc2859

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[H] [P] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : [9] [Adresse 4] [Localité 5] non représentée

Source officielle

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