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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
67ecc9d6dab039e415d9338a
1 avril 2025
1 avril 2025
La décision de radiation est notifiée par le greffe aux parties ainsi qu'à leurs représentants par lettre simple.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37acdd1bc2605de4b4b1d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par acte du 29 septembre 2022, la société SECAR a fait assigner en référé, devant le premier président de cette cour, la société Angelo afin que soit ordonnée la radiation de l'appel pendant devant la
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
663a708472c3aeb182138d4c
16 avril 2024
16 avril 2024
ENDEMEURE N°0070232054 DU 19/01/2023 N° DE SS : [Numéro identifiant 3]Code recours : 88B N°minute: 24/01994 DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 7] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Clémence
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a32
23 février 2017
23 février 2017
Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c2
27 avril 2012
27 avril 2012
Clément X... et Mme Yolande B... épouse X... un appartement de type F4 compris dans l'ensemble immobilier PRESTIGE LA MEYNARD bâtiment Ilôt 2, au prix de 550 000, 00 euros.
Source officielleciv2
61372219cd580146773fa343
17 mars 1994
17 mars 1994
Clément B..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 3 / de Mme Louise X..., demeurant à Roure (Alpes-Maritimes), 4 / de Mme Monique X..., demeurant à Roure (Alpes-Maritimes), 5 / de M.
Source officielleChambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53aa
15 janvier 2025
15 janvier 2025
n° 2025 / M19 Madame [B] [L] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-000702 du 02/04/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) représentée par Me Clément
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:472318.20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
de durée de service pour l'admission obligatoire à la retraite, dont l'état militaire cesse d'office conformément à l'article L. 4139-14 du code de la défense, doivent-ils être regardés comme étant radiés
Source officielleChambre 1-8
64b8d09ba5d4a205dbc5cdb3
19 juillet 2023
19 juillet 2023
MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe TEBOUL, membre de la SELARL TEBOUL PHILIPPE, avocat au barreau de NICE Appelante Mme [E] [S] Représentée par Me Clément
Source officielleChambre 3-4
66f3a8cc5c2cfc5a084ac709
11 avril 2024
11 avril 2024
Le 20 janvier 2023, la SCI CLEMENTY a déposé une requête aux fins de déféré.
Source officielleChambre 3-2
6618cef57935f50008be3fa1
11 avril 2024
11 avril 2024
Le 20 janvier 2023, la SCI CLEMENTY a déposé une requête aux fins de déféré.
Source officielle1re chambre sociale
6719e4f85857dd64cbdaa518
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Florence FERRANET, Conseiller, magistrat chargée de la mise en état
Source officielle6ème chambre 1ère section
6684455e8bcff606d9c53cd4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ainsi, sa responsabilité est acquise au titre du radiateur du salon défectueux qu’elle a fourni et installé.
Source officielle2 e chambre civile
63465933c024d1adffef751e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
membre de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉ : Monsieur [R] [V] né le 06 Mai 1977 à [Localité 5] (02) domicilié : [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Clémence
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
6723d763db4703236dd95bca
10 octobre 2024
10 octobre 2024
04138 du 10 Octobre 2024 Numéro de recours: N° RG 24/01226 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4VPD AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF ILE DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Clémence
Source officielle3ème chambre
DTA_2301237_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Martha, rapporteur public, - les observations de Me Wilpotte, pour Mme C..., et celles de Me Brossier, pour la commune de Saint Clément des Baleines.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
68df5bd3cf4e7f1c37e1cc35
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[U] [X] a été victime d'un accident le 28 janvier 2015 à [Localité 13], celui-ci ayant fait une chute dans un restaurant exploité par la société NTT Clément Marot (la société Clément Marot), aux droits
Source officielle3ème chambre A
68e5f33ae11beca089b88ce8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Sis [Adresse 4] ([Localité 3] Représentée par Me Clémence PENET, avocat au barreau de LYON, toque : 2558 INTIMEE : La Société LES INTERIMAIRES PROFESSIONNELS - LIP, Société par actions simplifiée
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a09
4 avril 2024
4 avril 2024
Au vu du jugement susvisé et de ce qui précède, il convient donc de constater l'interruption de l'instance et en conséquence de radier l'affaire.
Source officielleciv2
61372275cd580146773fd447
16 mars 1995
16 mars 1995
François, Clément B..., demeurant Four à chaud au Lamentin (Martinique), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officiellePage 10 sur 46