Il ne peut qu'être relevé que les explications qu'elle donne ne sont pas corroborées par le moindre élément, spécialement par aucune attestation de ses collègues ou des restaurateurs concer-nés, ce qui

mission d'établissement des plans de réalisation et du suivi des travaux » (jugement, p. 3) ; ALORS QU'il résulte des constatations de l'expert judiciaire, auxquelles les époux X... se référaient (conc

DBRS09 * 1 tuyauterie ronde d'entrée d'air droite 1 aile avant droite 1 arbre de transmission endurance LB - PAGE 5 * 1 cornière de spoiler AVD * 1 cornière de spoiler AVG * 1 déflecteur de pare coc

méconnait le principe d'égalité de traitement entre associations ; il n'est pas établi de différence de situation entre les deux associations sportives, le club de rugby, le club olympique colayracais (COC

[J] [D] dans le sien, dans lequel il fait valoir que les mauvais résultats financiers sont dus à un effondrement des prix du « coïl » alors qu'ils ont reçu un « approvisionnement massif de coïls » à partir

photographie de cet emplacement, dépourvu de plaque, ' dès lors, des dégradations sont survenues pendant la location, nécessitant le rachat de la plaque estimée à 400 euros selon devis de la société So coo'c

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 352 877 013 représentée par Me Aurélie MARTY substituant Me Cécile ROUSSELI de la SELARL COJC

Le rapport de la société Copcie désignée par elle à la suite des réclamations présentées au sujet du parquet et du papier peint du salon-séjour par les locataires montre que : - 'à plusieurs endroits

sens des dispositions d'ordre public de l'article 10 alinéa 2 de la loi du 10 juillet 1965 et ne font pas partie des frais que l'article 10-1 impute par dérogation à ce texte aux seuls copropriétaires concer-nés

Le lot n° 1 ortait sur le conseil en communication stratégique et o érationnelle, la conce tion-création et la réalisation de dis ositifs médias et hors médias.

mandataire liquidateur avait été négligent en n'élevant aucune contestation à la suite de l'avis de recouvrement émis par l'Urssaf, lequel comportait pourtant des irrégularités tant dans la forme qu'au fond (conc

demande, il produisit un témoignage, une attestation de suivi de l’association Rainbow House, un courriel et une attestation de l’association néerlandaise Cultuur- en Ontspannings Centrum («   le COC

sis « [Adresse 3] [Localité 2] », agissant par son syndic en exercice, le cabinet « COULANGE IMMOBILIER », société par actions si, par l’intermédiaire de son conseil, au visa des articles 834, 835 du COC

CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE, prise en la personne de ses représentants légaux, es qualités d'assureur de la société AIRWELL WESPER FRANCE [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Jean-Pierre COIC

social du tribunal judiciaire de LA ROCHELLE APPELANTE : Association [8] - [8] HUMAINES DESIGNE SOUS LE SIGLE [8] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Cécile ROUSSELI du Cabinet COJC

[W], La procédure de rétablissement personnel : un nouveau défi pour le juge de l’exécution, Contrats, conc., consom. avril 2005, p. 7 n° 9).

substance nuisible pour les coquillages et la faune aquatique ; que pour établir les nuisances causées à l'environnement, elle se référait à des études réalisées entre 1985 et 1997 sur la plage du Concié

établi ; Que sur la violation de l'obligation de neutralité, il appartient à l'UL CGT, qui prétend que la direction a transmis la liste des salariés bénéficiaires d'un changement de coefficient à la CFE/COC