l'arrêt attaqué a condamné Jean-Louis X... à la peine d'un an d'emprisonnement ferme ; "aux motifs que la prostitution se caractérise par une activité rémunérée, n'impliquant pas nécessairement le coït

X... et Y..., ont apporté leur cautionnement solidaire à la société Optibail en garantie d'un contrat de crédit-bail portant sur un immeuble et conclu entre cette société et la société COBC, dont ils étaient

Y..., X..., Ruiz, Le Coïc et Ponsdessere de Me Garaud, avocat de la société Compagnie française d'entreprises métalliques, les conclusions de M.

DEMANDERESSE La société CONSULTING OPTIMISATION CONSTRUCTION (COC), SARL dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 2] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en

organisation, alors, en outre que le tribunal n'a ainsi constaté l'activité du SDB/BNP que dans deux des services de la direction générale de la BNP, la direction DCM/TEE et le Centre d'Opérations sur Coupons (COC

est du 30 mars 1995, donc postérieure à la vente, et que la rédactrice de ce document est la préposée du prévenu ; que des travaux ont ensuite été effectués mais seulement le 10 avril 1995 et ne concement

alors âgé de 21 ans, porta plainte à son encontre, affirmant qu'au cours des années 1987, 1988 et 1989, X... l'avait contraint par des violences physiques, à lui prodiguer des fellations et à subir des coïts

Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me FILLION - Me COIC

d'oiseaux touchés a[vait] été rendue impossible à évaluer" parce qu'elle n'avait pas eu accès aux chantiers de dépollution et que la benne réservée aux oiseaux morts était restée étrangement vide (cf. conc

De surcroît, l’étanchéité telle qu’elle a été réalisée par la SAS COIC YANN, ne génère aucun désordre.

(cf. déposition du 4 février 2019 – production n° 6), qui est, comme le relève l'arrêt, sage-femme et pas médecin ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme elle y était invitée (cf. notamment conc

prise en son établissement [Adresse 2] à VAULX EN VELIN (69120) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nathalie CARON, avocat au barreau de LYON, toque : 152, postulant et par Me Jean-Pierre COÏC

La société COC Environnement( la société COC), créée en 1987, a pour objet la fabrication et la commercialisation de cuves en polyéthylène, polyester et acier.

Débouter la société Coc Environnement des demandes formulées dans le cadre de son appel incident.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société COC

Aurélio Z... demeurant au Caf Conc, rue de Belfort (68 190) Ensisheim ; M.

traitement s’expliquait par le souci de protéger les jeunes filles contre le risque d’une grossesse, et que l’exonération de la responsabilité pénale dont elles bénéficiaient couvrait la pratique du coït

Par jugement rendu le 9 février 2017, le Tribunal de Commerce de SEDAN a prononcé la liquidation judiciaire simplifiée de la SARL CORCC.