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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100241
5 mars 2009
psychologique, à la présence du virus de l'hépatite C ; qu'il a indiqué que, le 11 décembre 1984, Mme X... avait subi une césarienne et qu'en raison de l'importance de l'hémorragie et des troubles de la coagulation
Pôle 2 - Chambre 1
6163ca1876640886b9a725a1
23 février 2010
18 février 1997, « Monsieur [M] présentait des épisodes d'accident vasculaire cérébral avec aphasie et hémiparésie droite et son état de santé laissait apparaître des antécédents de troubles de la coagulation
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03173_20250403
3 avril 2025
A présentait le 13 février 2017 un indice de coagulation élevé de 5,1 (INR) correspondant à un surdosage de son traitement par antivitamines K qui est susceptible d'accroitre de manière significative les
4ème Chambre
DTA_2407211_20251211
11 décembre 2025
Cette maladie génétique rare est caractérisée par des hémorragies spontanées ou prolongées dues à un déficit en facteur VIII, censé coaguler le sang, et provoque des saignements dans les articulations.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01117
30 mai 2017
sous-jacente d'origine génétique pouvant expliquer un retard de développement psychomoteur, a relevé l'absence de fracture, d'événement traumatique notable connu des parents et de troubles de la coagulation
Chambre 1-6
688312e69a4bcd46bcddb1a2
24 juillet 2025
En revanche, il retient que si Mme [W] [R] épouse [SW] avait été sous anti coagulation effective au moment de l'obstruction artérielle, les effets nécrotiques du tissu en aval suite à la dissection artérielle
3ème chambre 3ème section
65c3d9fcc432ce7d11a702d7
31 janvier 2024
oesophago-trachéales du nouveau-né” (“circumrefentially complete coagulation of esophagotracheal fistulae of the newborn”).
ECLI:FR:CCASS:2020:C110175
25 mars 2020
fibrillation auriculaire ont déjà un risque important d'accident vasculaire cérébral et qu'une intervention sous anesthésie peut considérablement augmenter ce risque par une modification des facteurs de coagulation
pl
60793b3d9ba5988459c3c76e
6 juin 1997
celle-ci en fournissant au chirurgien une ampoule de PPSB contaminée par le virus du SIDA et injectée à X... lors d'une bénigne amygdalectomie pour des besoins contestables, à savoir un manque de coagulation
4ème chambre
DTA_2411952_20241119
19 novembre 2024
épouse B souffre d'un diabète insulinodépendant compliqué d'une rétinopathie sévère et qu'elle bénéficie, à ce titre, de traitements et soins en France, notamment de " séances de laser pour Pan Photo coagulation
ECLI:FR:CCASS:2009:C100902
24 septembre 2009
limite de commercialisation des 30 et 31 mai 2001 (anaérobies et coliformes), pour les lots du 15 juin 2001 (anaérobies), du 18 février 2003 (aérobies), des 17, 23 et 31 juillet 2003 (staphylocoques à coagulase
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1201JUD004313405
1 décembre 2009
de limiter au maximum les risques dus à la transmission d’agents infectieux (Recommandation n o (81)14 du 11   septembre 1981)   ;   – éviter l’emploi de préparations de facteurs de coagulation
ECLI:CE:ECHR:2008:1125JUD000176703
25 novembre 2008
; : sensibilité sur la zone épigastrique et sur une autre partie du corps (illisible), et sensibilité au bras et à l’avant-bras gauche   ; –     Murat Telli   : présence de sang coagulé
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0123DEC001237010
23 janvier 2018
cérébrale, ainsi qu’une tendance thromboembolique du fait de l’existence d’une anomalie héréditaire par mutation du gène du facteur   V, appelée facteur V Leiden, responsable de troubles de la coagulation
8ème chambre
DCA_22PA00380_20230626
26 juin 2023
juillet 1974, souffrant d'hémophilie A congénitale sévère, a fait l'objet de nombreuses transfusions sanguines destinées à lui administrer des unités de facteur VIII afin de favoriser sa capacité de coagulation
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-118379
13 mars 2013
examinations in Skopje between 5   May 2012 and 24 January 2013 attesting to his poor state of health (prostate cancer, angina pectoris, hiatus hernia , thrombophlebitis and the reception of anti-coagulation
Chambre 2 A
63c256730bfda47c90075f2a
12 janvier 2023
poplitée droite et un minime pneumothorax basal gauche, mais aussi une éventuelle embolie pulmonaire cruorique massive secondaire à une phlébite périphérique, un accident léthal en lien avec l'anti-coagulation
CHAMBRE CIVILE
6791e1fd295447524731ad5a
22 janvier 2025
L'adoption du régime de la communauté universelle avec clause d'attribution intégrale au conjoint survivant a pour effet de coaguler les deux patrimoines conjugaux en une seule masse, de sorte que l'attribution
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511762_20260413
13 avril 2026
inflammatoire ; une nouvelle consultation a lieu le 10 juin 2024, la réalisation des scanner et radiographie orientent le chirurgien vers une lombalgie ancienne traitée par infiltration et thermo-coagulation
Juge des référés
ECLI:FR:CEORD:2022:463713.20220520
20 mai 2022
Il reçoit également des facteurs de coagulation (6 plasma). Le 27 avril, une neurochirurgie permet de fixer la colonne cervicale sur la boîte crânienne.
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