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340 résultats pour « Coaguila »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100241

Cassation

5 mars 2009

5 mars 2009

psychologique, à la présence du virus de l'hépatite C ; qu'il a indiqué que, le 11 décembre 1984, Mme X... avait subi une césarienne et qu'en raison de l'importance de l'hémorragie et des troubles de la coagulation

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163ca1876640886b9a725a1

Appel

23 février 2010

23 février 2010

18 février 1997, « Monsieur [M] présentait des épisodes d'accident vasculaire cérébral avec aphasie et hémiparésie droite et son état de santé laissait apparaître des antécédents de troubles de la coagulation

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03173_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

A présentait le 13 février 2017 un indice de coagulation élevé de 5,1 (INR) correspondant à un surdosage de son traitement par antivitamines K qui est susceptible d'accroitre de manière significative les

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407211_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Cette maladie génétique rare est caractérisée par des hémorragies spontanées ou prolongées dues à un déficit en facteur VIII, censé coaguler le sang, et provoque des saignements dans les articulations.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01117

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

sous-jacente d'origine génétique pouvant expliquer un retard de développement psychomoteur, a relevé l'absence de fracture, d'événement traumatique notable connu des parents et de troubles de la coagulation

Source officielle
CA

Chambre 1-6

688312e69a4bcd46bcddb1a2

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

En revanche, il retient que si Mme [W] [R] épouse [SW] avait été sous anti coagulation effective au moment de l'obstruction artérielle, les effets nécrotiques du tissu en aval suite à la dissection artérielle

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9fcc432ce7d11a702d7

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

oesophago-trachéales du nouveau-né” (“circumrefentially complete coagulation of esophagotracheal fistulae of the newborn”).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110175

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

fibrillation auriculaire ont déjà un risque important d'accident vasculaire cérébral et qu'une intervention sous anesthésie peut considérablement augmenter ce risque par une modification des facteurs de coagulation

Source officielle
CC

pl

60793b3d9ba5988459c3c76e

Cassation

6 juin 1997

6 juin 1997

celle-ci en fournissant au chirurgien une ampoule de PPSB contaminée par le virus du SIDA et injectée à X... lors d'une bénigne amygdalectomie pour des besoins contestables, à savoir un manque de coagulation

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2411952_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

épouse B souffre d'un diabète insulinodépendant compliqué d'une rétinopathie sévère et qu'elle bénéficie, à ce titre, de traitements et soins en France, notamment de " séances de laser pour Pan Photo coagulation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100902

Cassation

24 septembre 2009

24 septembre 2009

limite de commercialisation des 30 et 31 mai 2001 (anaérobies et coliformes), pour les lots du 15 juin 2001 (anaérobies), du 18 février 2003 (aérobies), des 17, 23 et 31 juillet 2003 (staphylocoques à coagulase

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1201JUD004313405

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

de limiter au maximum les risques dus à la transmission d’agents infectieux (Recommandation n o (81)14 du 11   septembre 1981)   ;   – éviter l’emploi de préparations de facteurs de coagulation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1125JUD000176703

Admin. suprême

25 novembre 2008

25 novembre 2008

; : sensibilité sur la zone épigastrique et sur une autre partie du corps (illisible), et sensibilité au bras et à l’avant-bras gauche   ; –     Murat Telli   : présence de sang coagulé

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0123DEC001237010

Admin. suprême

23 janvier 2018

23 janvier 2018

cérébrale, ainsi qu’une tendance thromboembolique du fait de l’existence d’une anomalie héréditaire par mutation du gène du facteur   V, appelée facteur V Leiden, responsable de troubles de la coagulation

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00380_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

juillet 1974, souffrant d'hémophilie A congénitale sévère, a fait l'objet de nombreuses transfusions sanguines destinées à lui administrer des unités de facteur VIII afin de favoriser sa capacité de coagulation

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-118379

Admin. suprême

13 mars 2013

13 mars 2013

examinations in Skopje between 5   May 2012 and 24 January 2013 attesting to his poor state of health (prostate cancer, angina pectoris, hiatus hernia , thrombophlebitis and the reception of anti-coagulation

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63c256730bfda47c90075f2a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

poplitée droite et un minime pneumothorax basal gauche, mais aussi une éventuelle embolie pulmonaire cruorique massive secondaire à une phlébite périphérique, un accident léthal en lien avec l'anti-coagulation

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6791e1fd295447524731ad5a

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

L'adoption du régime de la communauté universelle avec clause d'attribution intégrale au conjoint survivant a pour effet de coaguler les deux patrimoines conjugaux en une seule masse, de sorte que l'attribution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511762_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

inflammatoire ; une nouvelle consultation a lieu le 10 juin 2024, la réalisation des scanner et radiographie orientent le chirurgien vers une lombalgie ancienne traitée par infiltration et thermo-coagulation

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2022:463713.20220520

Admin. suprême

20 mai 2022

20 mai 2022

Il reçoit également des facteurs de coagulation (6 plasma). Le 27 avril, une neurochirurgie permet de fixer la colonne cervicale sur la boîte crânienne.

Source officielle

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