relatif à la fusion des sociétés Nellcor Incorporated et Puritan-Bennett Corporation

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N° RG 26/01333 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CUE - Isolement Monsieur [I] [H] né le 16 Février 1994 à [Localité 1] ORDONNANCE

marques, concurrence déloyale et parasitaire la société HADJM qui offrait à la vente des eaux de toilettes et des parfums présentés dans des conditionnements similaires aux siens, ainsi que les sociétés Beauté

Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Yves BENHAMOU, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Christian BERQUET

[E], [H] et [M] ont été engagés par la société Bernet.

corrosion des réseaux d'eau chaude sanitaire prov(enait) essentiellement de la composition ( ) de l'eau », en soulignant que l'installation « était initialement prévue en PEHD ( ) matériau qui ne se corrod

préalables : Attendu que les sociétés Beechroyd consultant Ltd, Lucky productions et Lucky Luke licensing font grief à l'arrêt attaqué d'avoir retenu, s'agissant de l'exploitation des albums "Ok Corral

l'absence de défloration ou de déchirure de l'hymen de Jennifer Y..., seule la présence d'une petite cicatrice ancienne au niveau du périnée ayant été constatée sans qu'il puisse être établi la moindre corrélation

visite s'est déroulée dans les locaux dont la société visée par l'ordonnance d'autorisation avait la jouissance; qu'en omettant de rechercher si l'absence d'observations de la part de Mlles Stéphanie et Coralie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bequet, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : Monsieur [V] [H] [Adresse 1] [Localité 5] Rep/assistant : Me Coralie GOUTAIL de la ASS Cabinet CDG (avocat au barreau de PARIS, toque : A0201

Localité 3] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 56812 Plaidant par Maitre Alain CORELLER-BEQUET

ment, on mentira" ; "alors, enfin, que le refus d'insertion, total ou partiel du droit de réponse, est légitime lorsque son auteur a abusé de ce droit pour exposer des thèses personnelles, sans corrélation

Vu l'article 31 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 septembre 2005), que l'association "syndicat libre de la résidence Les Hespérides de Nogent Val de Beauté

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 MAI 2023 La société Plumcocq sport et beauté

dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Marie-Christine L'HOSTIS -Me Florence STRICOT -Me Stéphanie PRENEUX -Me Alain COROLLER-BEQUET

nationalité française demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par : Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 assisté de : Me Alain COROLLER-BEQUET

née le 29 Mai 1962 à Quimper (29000) ... 29000 QUIMPER Représentée par Me Alain COROLLER-BEQUET de la SELARL COROLLER-BEQUET, avocat au barreau de QUIMPER De l'union libre entre Monsieur Jean-François