, que le compilateur Cobol constituait un complément du système, qu'il résultait en revanche du procès-verbal de constat d'huissier que l'Exatec 35 fonctionnait en multipostes dans le langage Gap II qui

Coral avait donné en pleine connaissance de cause son avis sur le "mailing" préparé par Jean-Marie X..., sans rechercher quel était la teneur de cet avis et si Y...

à la société Cool Jet qu'il désignait M.

les autres personnes mises en examen dans la même procédure et que ce faisant, Corral s'est soustrait volontairement aux obligations du contrôle judiciaire ; que, dans ces conditions, l'ordonnance de

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 juin 2018), la société Coral Biome, ayant pour activité le commerce de coraux d'aquaculture, a conclu le 25 janvier 2012 une convention de recherches d'aides

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Cyprienne X..., demeurant Les Hespérides, ..., 2°/ de la société Entreprise Générale de Travaux Forestier RC Coron

sursis assorti d'une mise à l'épreuve ferme et interdiction d'exercer les droits civils, civiques et de famille pendant cinq ans, reçu Natalina Y..., es qualités de représentante de sa fille mineure Coralie

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Coroi et Coroi Agri par la société Fila

[J] [W] et la société 1979 média était dépourvue, fût-ce partiellement, de corrélation avec l'émission diffusée par France 2, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 6

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Orléans, 9 mai 2000), que Coralie

Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 23-12.593 contre l'arrêt rendu le 29 novembre 2022 par la cour d'appel de Bordeaux (première chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Baqueira Beret

EXPOSE DU LITIGE : La société COMPLEXE BEAUTE [Localité 4], institut de beauté, a été créée le 24 janvier 2007.

général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : LAVA Claudine, veuve HOLYAK, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineures Coralie

au mari, qui constituait le domicile familial, alors, selon le moyen, que si une prestation compensatoire peut être accordée sous forme de l'abandon d'usufruit d'un bien immobilier, la nécessaire corrélation

A..., comparant assisté de Maître COROLLER-BEQUET, A cet instant, Maîtres LARAIZE, COROLLER-BEQUET et KERNEIS ont déposé des conclusions.

. **** APPELANTS : Madame Nelly X... 28 Cité de la Terre Noire 29000 QUIMPER représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de la SCP COROLLER BEQUET, avocats

CRPCEN), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Bellet

de l'emballeur de conserver l'origine Corée et de mentionner nulle part le mot " Japon " alors que, dans un autre courrier entre Mme Z... et son courtier BWI, Ronald Y..., il était mentionné que les coraux