SMABTP (es qualité d'assureur de GP ETANCHEITE, de CUILLER FRERES et de FBCC) conclut au débouté de la SCI BOIS D’[Adresse 21] de sa demande de voir mettre en cause d’expertise la SMABTP assureur CUILLIER

Vu la procédure suivante : Par une requête et une pièce complémentaire, enregistrées les 14 et 16 juillet 2025, Mme C A, représentée par Me Le Cuillier, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au

B..., représenté par Me Le Cuillier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Bordeaux du 25 juillet 2025 ; 2°) d’annuler

La mise à disposition hebdomadaire de deux cuillères jetables par détenu afin de se nourrir, pour limitée qu’elle soit, n’interdit pas de se substanter dans le respect des règles d’hygiène.

leurs occupants à subir des chaleurs étouffantes ; - les surfaces de promenade sont insuffisantes, il n’y a pas de machines à laver le linge, pas de balais pour nettoyer les cellules et une seule cuillère

Dans ses déclarations, la personne responsable de l’entretien indiqua qu’elle avait nettoyé l’appartement le 9 janvier 2014 et qu’elle y avait trouvé la grande cuillère en bois [7] .

D'autre part, dès son rapport de juin 2014, le BRGM a précisé que le forage F2009 capte la nappe libre des sables du Cuisien située en plein cœur de la commune et qu'il pourrait y avoir une incidence des

était devenue rebelle et agressive vis-à-vis de son petit frère et que c'était pour cette raison qu'il lui avait saisi le bras pour lui dire d'arrêter, expliquait qu'il devait négocier le nombre de cuillère

Par ailleurs, une petite cuillère était posée sur le dessus de l'unité centrale de l'ordinateur.

Il s'agissait de : ' 12 fourchettes à gâteau 12 cuillères à glace Malmaison.

INGENIERIE ASSISTANCE-CIA- " ... 69550 CUBLIZE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de la SCP DUFOUR-HARTEMANN-PALAZZOLO, avocats au barreau de LYON, INTIMÉE

l'étiquette à fond jaune et un verre contenant un cocktail élaboré avec des ingrédients ' tels que notamment, outre le rhum, le citron vert ' et le matériel ' une planche à découper, un pot avec une cuillère

C..., représenté par Me Le Cuillier, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 11 avril 2025 par lequel le préfet

des observations verbales et écrites à propos de 1'organisation de votre travail en qualité de Directeur du Conservatoire ainsi que de professeur de musique dans la mesure où j'ai accepté que vous cumuliez

Par ailleurs, comme le montrent les photomontages n° 5, 14 et 15 , le projet vu depuis les bourgs de Neuville-Bosmont et Cuirieux s'inscrit à l'horizon dans la continuité des parcs éoliens déjà autorisés

deniers, les biens personnels de Mme [W] suivants : * une toile peinte «coquelicots» * deux toiles décors fleurs * une toile décor galets * un parapluie Isotoner noir * une tasse jaune et une cuillère

Il contestait l'existence d'une cuillère en bois désignée par les enfants comme objet utilisé pour les violences.

frontières nous a restitué les marchandises qui ont été trouvé chez vous, à savoir: 2 cartons entiers remplis pour un de gobelets en plastique et pour l'autre de 5 paquets de serviettes en papier, de cuillères

Si une collègue de l’intéressée évoque également des pratiques d’hygiène défaillantes en indiquant que la requérante aurait porté à sa bouche une cuillère de soupe chaude avant de la donner à un résident

.) ; - Quantités très insuffisantes servies aux résidents : tel est le cas notamment concernant les repas du soir des 24/25 novembre 2018 (simple tranche de rôti de porc froid servie avec une cuillére